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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2021 portant radiation de certains substituts osseux inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2021 portant radiation de certains substituts osseux inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 2° Autres formes anatomiques complexes (menton, pommette, sinus) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :


CODE

NOMENCLATURE

Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)

3233331

Implant osseux, anatomique, complexe, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE

NOMENCLATURE

Société BIOLAND

3231496

Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.

3270987

Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE CMF.

3250654

Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société EDWARD GEISTLICH

3226348

Implant osseux, anatomique, complexe, GEISTLICH, BIO-OSS-BOVIN.

3292598

Implant osseux, anatomique, complexe, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société INTERPORE INTERNATIONAL

3295355

Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 200.

3263237

Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.

3204803

Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 500.

3274420

Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO-OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE

NOMENCLATURE

Société ORQUEST

3222209

Implant osseux, anatomique, complexe, ORQUEST, HEALOS.

CODE

NOMENCLATURE

Société OST DÉVELOPPEMENT

3212895

Implant osseux, anatomique, complexe, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.

3233420

Implant osseux, anatomique, complexe, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société STRYKER

3222913

Implant osseux, anatomique, complexe, STRYKER, PYROST-BOVIN.