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Article 7 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2021 portant radiation de certains substituts osseux inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 7 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2021 portant radiation de certains substituts osseux inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « A. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :


CODE

NOMENCLATURE

Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)

3288310

Implant osseux, anatomique, orthopédie, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE

NOMENCLATURE

Société BIOLAND

3236849

Implant osseux, anatomique, orthopédie, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.

3205895

Implant osseux, anatomique, orthopédie, BIOLAND, OXBONE CMF.

3285983

Implant osseux, anatomique, orthopédie, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société EDWARD GEISTLICH

3280106

Implant osseux, anatomique, orthopédie, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.

3261876

Implant osseux, anatomique, orthopédie, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société INTERPORE INTERNATIONAL

3294350

Implant osseux, anatomique, orthopédie, PRO OSTEON 200.

3213044

Implant osseux, anatomique, orthopédie, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.

3245854

Implant osseux, anatomique, orthopédie, PRO OSTEON 500.

3283866

Implant osseux, anatomique, orthopédie, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE

NOMENCLATURE

Société ORQUEST

3266307

Implant osseux, anatomique, orthopédie, ORQUEST, HEALOS.

CODE

NOMENCLATURE

Société OST DÉVELOPPEMENT

3208617

Implant osseux, anatomique, orthopédie, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.

3257047

Implant osseux, anatomique, orthopédie, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société STRYKER

3272093

Implant osseux, anatomique, orthopédie, STRYKER, PYROST-BOVIN.