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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 août 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 août 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))


L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le tableau D-2 « Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation » est complété par la ligne suivante :


Accompagnateur de tourisme équestre, délivré jusqu'au 7 juin 2021

Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés.


2° Le tableau E-2 « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les deux lignes suivantes :


CQP « moniteur en sport adapté », délivré jusqu'au 7 juin 2021

Encadrement des activités en sport adapté aux personnes en situation de handicap mental ou psychique.

CQP “ moniteur de rugby à XV ", délivré jusqu'au 7 juin 2021

Animation des activités de rugby à XV à des fins de découverte et d'initiation. Encadrement des activités de rugby à XV dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).