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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 août 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 août 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)


L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1° A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique » :
Après la ligne :
«


Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 4 janvier 2024
5
Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives
A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.


»
sont insérées les trois lignes suivantes :
«


Adjoint éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025.
3
Animation des activités physiques ou sportives.
Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4.

Éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 16 juin 2025.
4
Animation auprès de tout public des activités physiques ou sportives à des fins d'initiation, de découverte, de loisir, de développement et de maintien des capacités physiques individuelles.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet 2025.
5
Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives.
A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.


».
2° A l'activité « ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES » :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«


Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur en sport adapté », délivré jusqu'au 7 juin 2021
Encadrement des activités en sport adapté aux personnes en situation de handicap mental ou psychique.


».
3° A l'activité « AÏKIDO, AÏKIBUDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
6
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont insérées les deux lignes suivantes :
«


ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

CC « encadrer les arts martiaux mixtes » (MMA) » associé :
-au BP JEPS, spécialité « éducDES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » délivré jusqu'au 1er janvier 2024. ateur sportif », mentions « activités de la savate », « boxe », « judo-jujitsu », « karaté, wushu et disciplines associées », « lutte et disciplines associées », « sports de contact et disciplines associées »
-au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » et au DES JEPS spécialité « performance sportive », mentions « boxe », « boxe thaï-muay thaï », « full contact », « full contact-boxe américaine », « judo-jujitsu », « karaté et disciplines associées », « kick-boxing », « muay-thaï », « lutte et disciplines associées »
-au DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « savate boxe française ».
Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en arts martiaux mixtes.
Pour les titulaires du DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif », mention « judo-jujitsu », sous réserve d'être titulaire du 2ème dan


».
4° A l'activité « EQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
La ligne suivante est supprimée :
«


Accompagnateur de tourisme équestre, délivré jusqu'au 7 juin 2021.
Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés.


».
5° A l'activité « FOOTBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les quatre lignes :
«


Moniteur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.
4
Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football.

Entraîneur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.
5
Entraînement en football.

Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.
6
Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.

Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.
6
Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.


»
sont remplacées par les quatre lignes suivantes :
«


Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
4
Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football.

Entraîneur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
5
Entraînement en football.

Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
6
Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.

Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
6
Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.


».
6° A l'activité « PLONGÉE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne :
«


CC “ plongée profonde et tutorat ” associé au DE JEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités de plongée subaquatique ”, délivré jusqu'au 1er janvier 2021.
Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants.
Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


CC “ plongée profonde et tutorat ” associé au DE JEPS spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités de plongée subaquatique ”.
Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants.
Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires.


».
7° A l'activité « RUGBY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
La ligne suivante est supprimée :
«


CQP “ moniteur de rugby à XV ”, délivré jusqu'au 7 juin 2021
Animation des activités de rugby à XV à des fins de découverte et d'initiation. Encadrement des activités de rugby à XV dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).


».