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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1147 du 2 septembre 2021 relatif aux diplômes conférant grade de master et modifiant l'article D. 612-34 du code de l'éducation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1147 du 2 septembre 2021 relatif aux diplômes conférant grade de master et modifiant l'article D. 612-34 du code de l'éducation)


Après le 7° de l'article D. 612-34 du code de l'éducation, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 8° D'un diplôme national d'œnologue à l'issue de l'année universitaire 2022-2023. »