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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2021 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2021 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000)


A l'article 10, le second alinéa du 2° est supprimé.