ANNEXE II
COMMUNES NON RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Nantua.
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Saligny-sur-Roudon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Couzon.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Champtercier, Château-Arnoux-Saint-Auban, Digne-les-Bains, Mallemoisson, Oraison, Pierrevert, Saint-Martin-les-Eaux.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 octobre 2020
Commune d'Annonay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Saint-Paul-le-Jeune.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Valambray.
DÉPARTEMENT DU CANTAL
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune d'Ytrac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 20 septembre 2020
Commune de Riom-ès-Montagnes.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Charras.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020
Commune de Saint-Georges-de-Didonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Belluire, Chapelle-des-Pots (La), Soubran, Villars-en-Pons.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Saint-Georges-des-Coteaux.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Torteron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 février 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Menetou-Couture.
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 31 juillet 2020 au 31 août 2020
Commune de Saint-Julien-la-Genête.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019
Communes de Prats-de-Carlux, Sainte-Trie.
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Baume-les-Dames, Beutal, Chalezeule, Exincourt, Franois, Grand-Charmont, Hérimoncourt, Pirey, Pugey, Seloncourt, Valentigney, Viéthorey.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Mirabel-et-Blacons.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Pilles (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2020 au 19 décembre 2020
Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Suze.
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Gisors.
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Calvisson, Montignargues.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 août 2020
Commune de Riolas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 août 2020
Commune de Montgazin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020
Caragoudes, Esparron, Issus, Miremont.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 13 octobre 2020
Commune de Menville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 22 octobre 2020
Commune de Saint-Ferréol-de-Comminges.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 26 octobre 2020
Commune de Péguilhan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020
Commune de Mauremont.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 4 novembre 2020
Commune de Mervilla.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 novembre 2020
Commune d'Auzielle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020
Communes de Montesquieu-Volvestre, Saint-Pierre-de-Lages.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 1er décembre 2020
Commune d'Empeaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 2 décembre 2020
Commune de Beaumont-sur-Lèze.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020
Commune de Lauzerville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes d'Aigrefeuille, Auriac-sur-Vendinelle, Ayguesvives, Bax, Bazus, Beaufort, Belberaud, Bellegarde-Sainte-Marie, Boissède, Bouloc, Bretx, Brignemont, Buzet-sur-Tarn, Cabanac-Séguenville, Castelnau-d'Estrétefonds, Castéra (Le), Castillon-de-Saint-Martory, Caujac, Cox, Donneville, Drudas, Espanès, Fronton, Gargas, Garidech, Gragnague, Grenade, Grès (Le), Labastide-Saint-Sernin, Lagraulet-Saint-Nicolas, Lahage, Lapeyrouse-Fossat, Laréole, Larra, Lautignac, Lévignac, Magdelaine-sur-Tarn (La), Marquefave, Mauzac, Monès, Montastruc-la-Conseillère, Montaut, Montbernard, Montberon, Montgras, Montjoire, Montlaur, Montpitol, Odars, Paulhac, Pelleport, Pin-Murelet (Le), Plagnole, Pompertuzat, Poucharramet, Pouy-de-Touges, Roquesérière, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Sainte-Livrade, Saint-Frajou, Saint-Gaudens, Saint-Loup-Cammas, Saint-Lys, Saint-Médard, Saint-Paul-sur-Save, Sajas, Savères, Sepx, Thil, Vacquiers, Vaudreuille, Verfeil, Vignaux, Villeneuve-lès-Bouloc.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 31 octobre 2020
Commune de Gémil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Cessales.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 15 octobre 2020
Commune de Mauran.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 octobre 2020
Commune d'Auterive.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 1er novembre 2020
Commune de Palaminy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 3 novembre 2020
Commune de Rebigue.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 novembre 2020
Commune de Cazeneuve-Montaut.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Saint-Clar-de-Rivière, Ségreville, Villematier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 7 septembre 2020
Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Born (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2020 au 15 septembre 2020
Commune de Noueilles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mai 2020 au 21 septembre 2020
Commune de Gensac-sur-Garonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 24 août 2020
Commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Ciadoux, Cintegabelle, Rieux-Volvestre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 16 octobre 2020
Commune de Couladère.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 octobre 2020
Commune de Vernet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 14 juin 2020 au 7 octobre 2020
Commune de Saint-Rustice.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Sabonnères.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Puymaurin, Rieumes.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Labrihe, Larressingle, Larroque-Saint-Sernin, Saint-Pierre-d'Aubézies.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 2 janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Lannepax.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Floirac, Marsas, Sainte-Foy-la-Longue.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 novembre 2020
Commune de Générac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Camiac-et-Saint-Denis.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018
Cébazan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Castelnau-le-Lez, Crès (Le), Lignan-sur-Orb, Saint-Georges-d'Orques, Servian.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Tranzault.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 décembre 2020
Commune d'Argenton-sur-Creuse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 31 mars 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Tendu.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2016 au 30 septembre 2016
Pimbo.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 février 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Josse.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Saint-Forgeux-Lespinasse.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Ceyssac, Saint-Beauzire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Paulhaguet.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 juin 2020
Commune de Loury.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Boismorand, Châlette-sur-Loing, Corquilleroy, Coulmiers, Darvoy, Épieds-en-Beauce, Escrignelles, Ligny-le-Ribault, Lombreuil, Marcilly-en-Villette, Mézières-en-Gâtinais, Neuvy-en-Sullias, Oison, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Cyr-en-Val, Sennely.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 16 mars 2020 au 10 juillet 2020
Commune de Fontenay-sur-Loing.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 octobre 2020
Commune d'Ormes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Gidy.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Bazens, Fongrave, Laugnac, Lédat, Nérac, Pujols, Rives, Saint-Pierre-de-Clairac, Savignac-sur-Leyze.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 31 octobre 2020
Commune de Layrac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 novembre 2020
Commune de Mézin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Montagnac-sur-Lède.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Lunéville, Vaudeville.
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Biches, Saint-Maurice, Tamnay-en-Bazois.
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 7 décembre 2020
Commune de Bierne.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Saint-Pierre-d'Irube.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Cronat, Volesvres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Saint-Agnan.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Coulaines, Flèche (La), Peray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 novembre 2020
Commune de Rouillon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Neufchâtel-en-Saosnois.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 octobre 2020
Commune de Saint-Maixent-l'École.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 novembre 2020
Commune d'Échiré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes d'Assais-les-Jumeaux, Bressuire, Brion-près-Thouet, Chapelle-Bertrand (La), Loretz-d'Argenton, Mauzé-sur-le-Mignon, Melle, Plaine-et-Vallées, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Martin-de-Mâcon, Saint-Pardoux-Soutiers, Verruyes, Viennay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Vausseroux.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Dénat, Lamillarié, Marssac-sur-Tarn.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Cuq.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes de Boudou, Castelsarrasin, Caumont, Cayrac, Génébrières, Lachapelle, Mas-Grenier, Maumusson, Mirabel, Miramont-de-Quercy, Molières, Montalzat, Montastruc, Montbeton, Monteils, Montgaillard, Montricoux, Nègrepelisse, Pin (Le), Piquecos, Pompignan, Puycornet, Puygaillard-de-Quercy, Réalville, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Étienne-de-Tulmont, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Septfonds, Sérignac, Villebrumier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Bardigues.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juillet 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Varennes.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Draguignan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Ginasservis.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Communes d'Apt, Bastidonne (La), Beaucet (Le), Bédoin, Blauvac, Cucuron, Faucon, Grambois, Oppède, Orange, Pontet (Le), Vacqueyras, Vaison-la-Romaine, Visan.
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Bavilliers.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Viry-Châtillon.