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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1985 relatif aux dispositifs antidérapants équipant les pneumatiques)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1985 relatif aux dispositifs antidérapants équipant les pneumatiques)


A l'article 11, le mot : « deretendre » est remplacé par les mots : « de retendre ».