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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 9 août 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables aux volontaires du service militaire volontaire)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 9 août 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables aux volontaires du service militaire volontaire)


Une inaptitude définitive à servir au sein du SMV prononcée durant la période probatoire conduit à la dénonciation du contrat par le commandement.