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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 août 2021 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 août 2021 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)


La liste des établissements d'enseignement français à l'étranger mentionnée à l'article D.911-42 du code de l'éducation, arrêtée au 1er septembre 2021, est détaillée en annexe du présent arrêté.