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Article AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2021 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l'article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l'établissement de santé)

ANNEXE 3

Indicateurs		Niveau Atteint
En MCO	satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48 heures	X
En MCO chirurgie ambulatoire	satisfaction et expérience des patients hospitalisés en chirurgie ambulatoire	X
En MCO	mesure des événements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche - hors fracture - ou de genou Dépistage des troubles nutritionnels	Règle spécifique (*)
En MCO	mesure des infections sur site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de hanche-hors fracture- ou de genou	Règle spécifique(*)
Certification		X
En MCO, SSR et DIA	Taux de comptes rendus d'imagerie structurés, produits lors d'un ACE ou lors du séjour du patient, consultables sous forme électronique directement depuis les services de soins et médico-techniques concernés HOP'EN D1.1	X
En MCO, SSR, HAD et DIA	Taux de services pour lesquels le dossier patient informatisé intègre les comptes rendus (de consultation, d'hospitalisation, opératoires, d'examens d'imagerie), les traitements de sortie, les résultats de biologie et la lettre de liaison de sortie HOP'EN D2.3	X
En MCO, SSR, HAD et DIA	Taux de séjours disposant d'un plan de soins unique informatisé alimenté par l'ensemble des prescriptions HOP'EN D3.5	X
En HAD	Taux de documents publiés dans le DMP pour les patients disposant d'un DMP au moment de leur admission HOP'EN D6.1	X

(*) Règle spécifique figurant en annexe 2.