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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-926 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions d'admission dans les lycées de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-926 du 12 juillet 2021 relatif aux conditions d'admission dans les lycées de la défense)


Le cinquième alinéa de l'article R. 425-9 du code de l'éducation est remplacé par les dispositions suivantes :
« L'admission est également subordonnée à une visite médicale d'aptitude dont les modalités sont fixées par arrêté du ministre de la défense. »