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Article AUTONOME (Arrêté du 22 juin 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 22 juin 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXE II
COMMUNES NON RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Montclus.


DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Cagnes-sur-Mer, Grasse.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Biot.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 1er octobre 2020


Commune de Roquette-sur-Siagne (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune d'Antibes.


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Aubenas, Ruoms, Saint-Sauveur-de-Montagut, Sampzon, Vagnas.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Villeneuve-de-Berg.


DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 décembre 2020


Commune de Bastide-sur-l'Hers (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bordes-sur-Arize (Les), Foix, Fossat (Le), Lézat-sur-Lèze, Lorp-Sentaraille, Mas-d'Azil (Le), Mirepoix, Montbel, Saint-Martin-d'Oydes, Saint-Ybars, Saverdun, Tour-du-Crieu (La), Tourtrol.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 27 novembre 2020


Commune de Sainte-Croix-Volvestre.


DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Alairac, Portel-des-Corbières, Villeneuve-la-Comptal.


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Sainte-Eulalie-de-Cernon.


DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Saint-Cannat, Saint-Martin-de-Crau.


DÉPARTEMENT DU CANTAL
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Sansac-de-Marmiesse.


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Chassors, Saint-Laurent-de-Cognac, Saint-Sulpice-de-Ruffec.


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 23 décembre 2020


Commune de Salles-sur-Mer.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Pouillac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Arvert, Jonzac, Saint-Jean-de-Liversay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Mathes (Les).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Laigne (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Vergeroux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2020 au 21 septembre 2020


Commune de Migron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Saint-Hilaire-du-Bois.


DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Levet, Poisieux, Sancergues, Sens-Beaujeu.


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er novembre 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Riel-les-Eaux.


DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Évaux-les-Bains.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 7 septembre 2020


Commune de Chambon-sur-Voueize.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 20 août 2020


Communes de Boussac, Genouillac, Saint-Laurent, Saint-Silvain-Montaigut.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 24 septembre 2020


Commune de Glénic.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 7 juillet 2020 au 8 septembre 2020


Commune de Saint-Éloi.


DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Biras, Brouchaud, Chantérac, Montrem, Saint-Laurent-la-Vallée, Sanilhac.


DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Arcey, Avanne-Aveney, École-Valentin, Pouilley-Français, Vaire, Villers-Buzon.


DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 août 2020


Commune de Pierrelongue.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Montbrun-les-Bains.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze.


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Haye-Malherbe (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune d'Écaquelon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Amfreville-les-Champs, Bernay, Étrépagny, Sainte-Colombe-près-Vernon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Épieds.


DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Champhol, Coudray (Le), Lèves, Theuville.


DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Aujargues, Boisset-et-Gaujac, Castillon-du-Gard, Gallargues-le-Montueux, Laudun-l'Ardoise, Robiac-Rochessadoule, Saint-Christol-lez-Alès, Sainte-Anastasie, Saint-Victor-de-Malcap, Sommières.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Nages-et-Solorgues.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 octobre 2020


Communes d'Aubais, Cruviers-Lascours.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 15 août 2020


Commune de Saint-Laurent-la-Vernède.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 août 2020


Communes de Mons, Sauzet.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 1er septembre 2020


Commune de Martignargues.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 18 septembre 2020


Commune de Castelnau-Valence.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Arpaillargues-et-Aureillac, Barjac, Moulézan, Mus, Saint-Jean-du-Pin.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Deaux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Aigues-Vives.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 juin 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Moussac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2020 au 18 septembre 2020


Commune de Seynes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 1er septembre 2020


Commune de Monteils.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Rousson.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Saint-Privat-des-Vieux.


DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Beaumont, Lasserade, Marguestau, Mauléon-d'Armagnac, Pouy-Roquelaure, Sainte-Marie, Saint-Mézard.


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Brède (La), Cambes.


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Alignan-du-Vent, Balaruc-le-Vieux, Canet, Clapiers, Combaillaux, Grabels, Juvignac, Lieuran-lès-Béziers, Montaud, Prades-le-Lez, Puisserguier, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Jean-de-Védas, Saussines, Sérignan, Teyran, Tourbes.


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bazaiges, Berthenoux (La), Bouges-le-Château, Buxières-d'Aillac, Châteauroux, Ciron, Concremiers, Guilly, Jeu-les-Bois, Luzeret, Magny (Le), Poinçonnet (Le), Pouligny-Saint-Pierre, Saint-Genou, Sarzay, Sassierges-Saint-Germain, Thenay, Tournon-Saint-Martin, Verneuil-sur-Igneraie, Vigoux, Villegouin.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Gehée.


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Chemillé-sur-Dême.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 2 décembre 2020


Commune de Semblançay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 décembre 2020


Commune de Veigné.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Beaumont-Louestault.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher, Ballan-Miré, Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-Village, Berthenay, Braye-sur-Maulne, Cangey, Cerelles, Chambon, Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Charentilly, Château-la-Vallière, Chemillé-sur-Indrois, Cinq-Mars-la-Pile, Civray-sur-Esves, Coteaux-sur-Loire, Cussay, Druye, Esvres, Île-Bouchard (L'), Joué-lès-Tours, Larçay, Liège (Le), Ligueil, Loché-sur-Indrois, Louans, Louroux (Le), Luynes, Luzillé, Manthelan, Marcilly-sur-Maulne, Membrolle-sur-Choisille (La), Mettray, Monnaie, Montbazon, Monthodon, Montreuil-en-Touraine, Monts, Neuillé-le-Lierre, Neuvy-le-Roi, Notre-Dame-d'Oé, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Parçay-Meslay, Petit-Pressigny (Le), Reugny, Saint-Avertin, Saint-Branchs, Saint-Cyr-sur-Loire, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Laurent-en-Gâtines, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Sepmes, Sonzay, Sorigny, Thilouze, Tours, Truyes, Vernou-sur-Brenne, Vou, Yzeures-sur-Creuse.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Neuville-sur-Brenne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 août 2020


Commune de Saint-Roch.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Loches.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Perrusson.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 24 juillet 2020 au 4 septembre 2020


Commune de Neuil.


DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 novembre 2020


Commune de Salans.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Gevry, Louvatange, Malange, Moissey, Morbier, Ougney, Reithouse, Serre-les-Moulières.


DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Aurice, Saint-Loubouer.


DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Chapelle-Vendômoise (La), Ferté-Imbault (La), Gièvres, Lestiou, Mondoubleau, Montils (Les), Selles-sur-Cher, Suèvres, Valloire-sur-Cisse.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Saint-Arnoult.


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bénisson-Dieu (La), Riorges, Villerest.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Lantriac.


DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Frayssinet.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Saint-Cirq-Madelon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 31 juillet 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Salviac.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Seyches.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 5 novembre 2020


Commune de Montastruc.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Communes de Puysserampion, Saint-Astier, Saint-Géraud.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 1er décembre 2020


Commune de Port-Sainte-Marie.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Allez-et-Cazeneuve, Aubiac, Auradou, Bajamont, Beaupuy, Bias, Birac-sur-Trec, Blaymont, Boé, Bon-Encontre, Bouglon, Bourgougnague, Brax, Cahuzac, Cancon, Casteljaloux, Castella, Castelmoron-sur-Lot, Cavarc, Clairac, Clermont-Soubiran, Colayrac-Saint-Cirq, Condezaygues, Cours, Cuq, Dausse, Dolmayrac, Escassefort, Espiens, Foulayronnes, Francescas, Fumel, Gaujac, Grayssas, Hautefage-la-Tour, Hautesvignes, Houeillès, Labastide-Castel-Amouroux, Lacapelle-Biron, Lacaussade, Lachapelle, Lamontjoie, Laparade, Lauzun, Lavardac, Lévignac-de-Guyenne, Marmande, Massoulès, Mauvezin-sur-Gupie, Miramont-de-Guyenne, Moirax, Monclar, Monflanquin, Montauriol, Montayral, Montesquieu, Monteton, Montignac-de-Lauzun, Montpezat, Moustier, Nomdieu, Pailloles, Penne-d'Agenais, Pont-du-Casse, Prayssas, Puymiclan, Puymirol, Réaup-Lisse, Roquefort, Ruffiac, Saint-Aubin, Saint-Caprais-de-Lerm, Saint-Colomb-de-Lauzun, Sainte-Colombe-de-Villeneuve, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Sainte-Maure-de-Peyriac, Saint-Georges, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Jean-de-Thurac, Saint-Léon, Saint-Martin-Curton, Saint-Pardoux-Isaac, Saint-Pastour, Saint-Pierre-de-Buzet, Saint-Quentin-du-Dropt, Saint-Salvy, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Saint-Urcisse, Saint-Vincent-de-Lamontjoie, Saint-Vite, Salles, Sauvagnas, Sauvetat-de-Savères (La), Sauvetat-sur-Lède (La), Ségalas, Sembas, Sérignac-Péboudou, Sérignac-sur-Garonne, Tayrac, Tournon-d'Agenais, Verteuil-d'Agenais, Villeneuve-sur-Lot, Villeréal.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 2 janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Passage (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Castelnaud-de-Gratecambe.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 1er octobre 2020


Commune d'Agnac.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Monbahus.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Monségur.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Anthé, Sainte-Livrade-sur-Lot.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Cassignas, Laplume, Rayet.


DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2020 au 15 septembre 2020


Commune de Chadenet.


DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Briollay, Gennes-Val-de-Loire, Montilliers, Plessis-Grammoire (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 15 août 2020


Commune de Sarrigné.


DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Montsûrs.


DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Azerailles, Chenevières, Einvaux, Einville-au-Jard, Moriviller, Mouacourt, Varangéville.


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Armes, Brinay, Clamecy, Fourchambault, Ruages, Saint-Maurice, Tannay.


DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Steenbecque, Thiennes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Morbecque.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Hardifort.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Wemaers-Cappel.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Oudezeele.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er novembre 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Landas.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 novembre 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Radinghem-en-Weppes.


DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Clermont, Fresnières, Sermaize.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mars 2020 au 15 octobre 2020


Commune de Trie-Château.


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 septembre 2019 au 15 octobre 2019


Commune de Longueville.


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Aulhat-Flat, Cournon-d'Auvergne, Crouzille (La), Montcel, Moriat, Pérignat-lès-Sarliève, Pérignat-sur-Allier, Randan, Rentières.


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Aubin, Buros, Laroin, Mesplède, Orthez.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2019 au 20 octobre 2019


Commune de Combeaufontaine.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 12 novembre 2020


Commune de Chagey.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Avrigney-Virey, Champagney, Creveney, Éhuns, Équevilley, Linexert, Marnay, Montessaux, Pusey, Trémoins.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Citers.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 22 septembre 2020


Commune de Loulans-Verchamp.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Faymont, Vaivre-et-Montoille.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juin 2020 au 15 novembre 2020


Commune de Vesoul.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 20 décembre 2020


Commune de Montcey.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Neurey-en-Vaux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Comberjon, Mailleroncourt-Charette.


DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Curgy, Monthelon.


DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Aix-les-Bains, Apremont, Gerbaix, Val-d'Arc.


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Villeneuve-les-Bordes.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 7 janvier 2020 au 20 septembre 2020


Commune de Rumont.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2020 au 21 septembre 2020


Commune de Ormes-sur-Voulzie (Les).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Machault.


DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Maule, Méré, Mittainville, Orvilliers.


DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Aiffres, Airvault, Amuré, Aubigny, Beaulieu-sous-Parthenay, Bessines, Celles-sur-Belle, Champdeniers, Châteliers (Les), Chauray, Chizé, Coulon, Crèche (La), Ferrière-en-Parthenay (La), François, Fressines, Irais, Lhoumois, Louzy, Magné, Marigny, Ménigoute, Messé, Nanteuil, Niort, Pamproux, Pers, Peyratte (La), Prahecq, Prailles-La Couarde, Pressigny, Reffannes, Saint-Gelais, Saint-Généroux, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Symphorien, Saint-Varent, Soudan, Thouars, Val en Vignes, Vanneau-Irleau (Le), Vasles, Vouillé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Aigondigné.


DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 28 décembre 2020


Commune de Teulat.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bellegarde-Marsal, Brens, Cambon-lès-Lavaur, Fénols, Graulhet, Labastide-Gabausse, Larroque, Lombers, Loupiac, Marssac-sur-Tarn, Montpinier, Navès, Payrin-Augmontel, Poulan-Pouzols, Puéchoursi, Puycelsi, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Michel-Labadié, Saïx, Veilhes.


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Montbarla.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Savenès.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Asques, Aucamville, Auterive, Balignac, Barry-d'Islemade, Barthes (Les), Bessens, Bourg-de-Visa, Campsas, Castéra-Bouzet, Caussade, Cazes-Mondenard, Comberouger, Coutures, Donzac, Dunes, Faudoas, Gasques, Goas, Honor-de-Cos (L'), Labastide-du-Temple, Lamothe-Capdeville, Lauzerte, Mansonville, Marignac, Meauzac, Moissac, Montauban, Montfermier, Montpezat-de-Quercy, Saint-Aignan, Saint-Loup, Saint-Nauphary, Saint-Porquier, Vaïssac, Villemade.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Lafrançaise.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Commune d'Albefeuille-Lagarde.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2020 au 15 septembre 2020


Commune de Lavit.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Grisolles.


DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Cuers.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Rians.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Cadière-d'Azur (La).


DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Ansouis, Avignon, Cavaillon, Courthézon, Gigondas, Gordes, Goult, Lagnes, Lapalud, Lauris, Lioux, Mérindol, Murs, Pertuis, Puget, Rasteau, Saint-Marcellin-lès-Vaison, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Saturnin-lès-Apt, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Vaugines, Villars, Villes-sur-Auzon.


DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 26 octobre 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Dompierre-sur-Yon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Bourneau.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Montaigu-Vendée, Saint-Denis-du-Payré, Saint-Hilaire-le-Vouhis, Saint-Jean-de-Monts, Saint-Vincent-Sterlanges, Tranche-sur-Mer (La).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Saint-Benoît.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Chasseneuil-du-Poitou.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 novembre 2020


Commune de Chatain.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 19 novembre 2020


Commune de Magné.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 24 novembre 2020


Communes de Chalandray, Fleuré.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 25 novembre 2020


Commune de Chaunay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 27 novembre 2020


Communes de Mauprévoir, Mazerolles, Montamisé, Saint-Georges-lès-Baillargeaux.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 novembre 2020


Communes de Lizant, Thuré, Valence-en-Poitou.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 1er décembre 2020


Commune de Maulay.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 5 décembre 2020


Commune de Villemort.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 7 décembre 2020


Communes de Chapelle-Moulière (La), Nieuil-l'Espoir.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 8 décembre 2020


Communes d'Avanton, Lauthiers, Ligugé, Naintré, Saint-Laon, Saint-Maurice-la-Clouère, Savigné, Smarves.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 9 décembre 2020


Communes d'Archigny, Béruges, Lusignan, Poitiers.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 10 décembre 2020


Communes d'Angles-sur-l'Anglin, Béthines, Biard, Blanzay, Cloué, Ferrière-Airoux (La), Guesnes, Haims, Latillé, Moncontour, Pleumartin.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 11 décembre 2020


Communes d'Angliers, Aslonnes, Bonnes, Chapelle-Bâton (La), Châtellerault, Civray, Coulombiers, Dienné, Fontaine-le-Comte, Liniers, Loudun, Marçay, Migné-Auxances, Mirebeau, Nouaillé-Maupertuis, Ormes (Les), Pressac, Saint-Rémy-sur-Creuse, Savigny-Lévescault, Senillé-Saint-Sauveur, Vernon, Villedieu-du-Clain (La).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 12 décembre 2020


Communes de Gizay, Saint-Julien-l'Ars, Villiers, Voulon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 13 décembre 2020


Commune de Bouresse.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 14 décembre 2020


Communes d'Anché, Brux, Celle-Lévescault, Champagné-Saint-Hilaire, Dangé-Saint-Romain, Ingrandes, Jardres, Lavoux, Pouillé, Sainte-Radégonde, Saint-Sauvant, Saint-Secondin, Sanxay, Tercé, Verrières, Vivonne, Vouneuil-sous-Biard.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2020


Communes de Beaumont Saint-Cyr, Cenon-sur-Vienne, Château-Garnier, Cissé, Doussay, Lencloître, Sommières-du-Clain.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 16 décembre 2020


Commune de Sèvres-Anxaumont.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 18 décembre 2020


Commune de Boivre-la-Vallée.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 23 décembre 2020


Communes de Leigné-les-Bois, Rouillé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 28 décembre 2020


Communes de Bignoux, Monthoiron.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Asnois, Charroux, Château-Larcher, Chauvigny, Coussay-les-Bois, Genouillé, Jaunay-Marigny, Lhommaizé, Mignaloux-Beauvoir, Roche-Posay (La), Roche-Rigault (La), Roches-Prémarie-Andillé, Saint-Jean-de-Sauves, Saint-Martin-l'Ars, Scorbé-Clairvaux, Surin, Valdivienne, Vouneuil-sur-Vienne.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 30 novembre 2020


Commune de Sammarçolles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Chenevelles.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Croutelle, Puye (La), Saint-Pierre-de-Maillé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Martaizé.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Saint-Romain.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 1er octobre 2020


Commune de Joussé.


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 8 décembre 2020


Commune d'Uxegney.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Golbey, Saint-Michel-sur-Meurthe.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Domèvre-sur-Durbion.


DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 30 décembre 2020


Commune de Châtenois-les-Forges.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Belfort.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 août 2020


Commune de Pérouse.


DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes de Bures-sur-Yvette, Montlhéry.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2020 au 1er octobre 2020


Commune de Plessis-Pâté (Le).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020


Commune d'Arpajon.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Longpont-sur-Orge.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Ris-Orangis, Saint-Michel-sur-Orge.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2020 au 31 octobre 2020


Commune de Villiers-sur-Orge.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 juillet 2020 au 16 août 2020


Commune de Juvisy-sur-Orge.


DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020


Communes d'Épiais-Rhus, Frémainville, Génicourt, Livilliers, Magny-en-Vexin, Marines.