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Article AUTONOME (Arrêté du 22 juin 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 22 juin 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Ambronay (2), Saint-André-de-Bâgé (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Cize (1), Jasseron (4), Poncin (1), Saint-Didier-de-Formans (2).


DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Hinacourt (1), Laon (1).


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes d'Avrilly (3), Saint-Didier-en-Donjon (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Bessay-sur-Allier (4), Cesset (3), Chapelle-aux-Chasses (La) (2), Chavenon (2), Chavroches (3), Cognat-Lyonne, Deux-Chaises (2), Ébreuil (2), Langy (2), Saint-Gérand-le-Puy (3), Sauvagny (2).


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes de Gras (2), Viviers (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Bogy (1), Saint-Marcel-lès-Annonay (1), Sarras (1).


DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Liart (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Arrentières (1), Courtaoult (2), Courteranges (1), Lentilles (1), Mathaux (1), Rosnay-l'Hôpital (1), Vallentigny (1), Vallières (1).


DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Morlac (4).


DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Favars (1), Saint-Aulaire (3).


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes d'Auxant (1), Échevronne (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Darcey (2), Riel-les-Eaux (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Binges (2), Chenôve (3), Corpeau (1), Franxault (1), Ladoix-Serrigny (2), Marsannay-la-Côte (3), Nuits-Saint-Georges (2), Saint-Apollinaire (3), Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (1), Sennecey-lès-Dijon (2), Tart-le-Bas (2).


DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Cussey-sur-l'Ognon (2), Jougne (1).


DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes de Donzère (3), Romeyer (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Allex (3), Hauterives (1), Livron-sur-Drôme (1), Ratières (1), Vaunaveys-la-Rochette (2).


DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Saint-Éliph (1).


DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Saint-Gilles (4).


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2017 au 30 septembre 2017


Commune de Lunel (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019


Commune de Matelles (Les) (2).


DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Amange (2), Annoire (2), Arbois (2), Arlay (2), Asnans-Beauvoisin (3), Augea (2), Authume (2), Baverans (2), Beaufort-Orbagna (3), Bersaillin (4), Biefmorin (3), Bletterans (2), Bois-de-Gand (3), Brainans (3), Chaînée-des-Coupis (1), Champdivers (2), Champrougier (3), Champvans (2), Chapelle-Voland (3), Charme (La) (3), Chassagne (La) (2), Château-Chalon (2), Chateley (Le) (1), Chaumergy (3), Chemenot (2), Chêne-Bernard (1), Chille (2), Colonne (3), Commenailles (3), Cosges (3), Courlans (2), Cousance (3), Cuisia (2), Dammartin-Marpain (2), Damparis (2), Desnes (3), Deux-Fays (Les) (2), Digna (3), Dole (3), Essards-Taignevaux (Les) (3), Étrepigney (1), Fontainebrux (2), Foulenay (3), Francheville (2), Frasne-les-Meulières (3), Gevingey (2), Gizia (2), Hays (Les) (3), Larnaud (2), Lavangeot (1), Lombard (2), Longwy-sur-le-Doubs (2), Lons-le-Saunier (2), Louverot (Le) (2), Macornay (2), Mantry (3), Messia-sur-Sorne (2), Miéry (3), Moiron (1), Molay (2), Monay (2), Monnières (2), Montain (2), Montbarrey (2), Montholier (2), Montigny-lès-Arsures (2), Montmorot (2), Mont-sous-Vaudrey (3), Mouchard (2), Nance (2), Neublans-Abergement (2), Neuvilley (3), Nogna (1), Ounans (2), Oussières (2), Parcey (3), Passenans (1), Peintre (2), Perrigny (2), Peseux (2), Pin (Le) (2), Plainoiseau (2), Pointre (3), Pont-de-Poitte (2), Port-Lesney (2), Quintigny (1), Relans (2), Revigny (1), Ruffey-sur-Seille (3), Rye (3), Saint-Baraing (2), Saint-Cyr-Montmalin (3), Saint-Didier (3), Saint-Lothain (2), Saint-Loup (1), Salins-les-Bains (3), Sellières (3), Sergenaux (3), Tavaux (2), Thervay (2), Toulouse-le-Château (3), Val-Sonnette (2), Vaudrey (3), Vers-sous-Sellières (3), Villers-les-Bois (3), Villette-lès-Dole (3), Vincent-Froideville (2).


DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Baillou (1), Chaussée-Saint-Victor (La) (2), Couëtron-au-Perche (1).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Veauche (2), Vougy (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Saint-Pierre-la-Noaille (1), Saint-Romain-la-Motte (3).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes de Polignac, Puy-en-Velay (Le), Vals-près-le-Puy.


DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Sainte-Menehould (1), Sermaize-les-Bains (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Allemant (2), Ambrières (1), Courthiézy (1), Éclaires (1), Hauteville (1), Prouilly (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Chamouilley (2), Germainvilliers (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Blécourt (1), Breuvannes-en-Bassigny (2), Frampas (3), Magneux (1), Sarrey (1).


DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Cosnes-et-Romain (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Aingeray (1), Allamps (2), Avril (2), Beaumont (1), Bulligny (2), Diarville (3), Dieulouard (2), Dommartin-sous-Amance (3), Fléville-Lixières (1), Gugney (1), Han-devant-Pierrepont (1), Laître-sous-Amance (1), Lesménils (2), Martincourt (1), Ménil-la-Tour (2), Moutiers (1), Praye (1), Saint-Firmin (1), Ville-au-Val (2), Xonville (1).


DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Beaulieu-en-Argonne (1), Juvigny-en-Perthois (1), Marson-sur-Barboure (1), Val-d'Ornain (2), Villers-aux-Vents (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Gincrey (1).


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Argancy (2), Bazoncourt (3), Corny-sur-Moselle (3), Elvange (2), Farschviller (1), Haute-Vigneulles (2), Honskirch (1), Lachambre (1), Marieulles (2), Metzervisse (2), Moulins-lès-Metz (3), Pommérieux (2), Pontoy (3), Saint-Hubert (1), Sanry-lès-Vigy (3), Talange (1), Terville (2), Vernéville (2).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Commune de Cervon (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Alligny-en-Morvan (2), Arbourse (2), Château-Chinon (Campagne) (1), Chiddes (3), Crux-la-Ville (3), Diennes-Aubigny (2), Donzy (2), Fertrève (2), Garchy (3), Giry (2), Limon (1), Lormes (1), Lurcy-le-Bourg (3), Menestreau (3), Menou (2), Mhère (1), Saint-Hilaire-en-Morvan (1), Tintury (3), Vielmanay (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Annay (3), Azy-le-Vif (2), Cercy-la-Tour (2), Champvoux (3), Charrin (3), Chaulgnes (3), Cossaye (2), Coulanges-lès-Nevers (3), Garchizy (3), Marzy (3), Nevers (3), Saint-Andelain (2), Saint-Loup (3), Saint-Martin-sur-Nohain (3), Saint-Parize-en-Viry (1), Saint-Père (3), Toury-Lurcy (3), Toury-sur-Jour (1), Verneuil (3).


DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes d'Arnèke (1), Attiches (1), Bambecque (1), Bousbecque (1), Caëstre (1), Croix (1), Doulieu (Le) (2), Esquelbecq (1), Forest-sur-Marque (1), Godewaersvelde (1), Halluin (1), Hem (1), Merville (2), Neuville-en-Ferrain (1), Roncq (1), Roubaix (1), Steenwerck (1), Zermezeele (1), Zuytpeene (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Aix-en-Pévèle (2), Anor (2), Aubers (1), Auchy-lez-Orchies (1), Awoingt (1), Buysscheure (1), Cartignies (1), Cobrieux (2), Coutiches (1), Ferrière-la-Petite (1), Fromelles (1), Gorgue (La) (1), Illies (1), Maubeuge (3), Mons-en-Pévèle (1), Montigny-en-Cambrésis (1), Nieurlet (2), Prisches (1), Saint-Saulve (1), Templeuve-en-Pévèle (1), Wannehain (2), Watten (1).


DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Gouvieux (1), Montataire (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Beauvais (1), Cramoisy (1).


DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Parfondeval (1), Perche en Nocé (1), Saint-Denis-sur-Sarthon (1), Saint-Germain-des-Grois (1), Saint-Hilaire-sur-Risle (1).


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes de Barlin (1), Bruay-la-Buissière (1), Leforest (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Aix-Noulette (1), Bourlon (2), Verlincthun (2), Vimy (1).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 31 décembre 2019


Commune de Saint-Agoulin (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes de Plauzat (4), Sauxillanges (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Chas (3), Clerlande (3), Davayat (4), Gerzat (3), Riom (4), Saint-Bonnet-près-Riom (3), Saint-Ignat (3), Surat (2).


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Hohengœft (1), Littenheim (1), Obermodern-Zutzendorf (1), Ohlungen (1), Schopperten (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Leutenheim (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Forstheim (1), Scharrachbergheim-Irmstett (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020


Commune de Saverne (3).


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Commune d'Uffholtz (1).


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Dracé (1), Lentilly (2), Sain-Bel (1), Saint-Germain-au-Mont-d'Or (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Alix (2), Brignais (1), Brindas (2), Bully (2), Caluire-et-Cuire (1), Champagne-au-Mont-d'Or (1), Chasselay (2), Chessy (2), Fleurieux-sur-l'Arbresle (2), Lozanne (1), Pommiers (2), Saint-Didier-au-Mont-d'Or (2), Villefranche-sur-Saône (3).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Bougey (2), Bouhans-et-Feurg (1), Buffignécourt (1), Citey (1), Fouchécourt (1), Gray (2), Lure (3), Lyoffans (1), Magny-Danigon (1), Magny-Jobert (1), Magny-lès-Jussey (1), Mailley-et-Chazelot (2), Melin (1), Moffans-et-Vacheresse (1), Passavant-la-Rochère (2), Pesmes (2), Ronchamp (2), Rupt-sur-Saône (1), Saint-Rémy-en-Comté (1), Sauvigney-lès-Gray (1), Senoncourt (1), Sorans-lès-Breurey (2), Vantoux-et-Longevelle (1), Vernois-sur-Mance (2), Villefrancon (1).


DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Chassigny-sous-Dun (1), Ciry-le-Noble (2), Crêches-sur-Saône (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Bonnay (1), Bouhans (2), Charrecey (2), Louhans (2), Marnay (1), Mellecey (2), Montceau-les-Mines (2), Prizy (2).


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Massy (1).


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Crégy-lès-Meaux (2), Dammartin-en-Goële (2), Mitry-Mory (2), Monthyon (2), Othis (3), Penchard (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Amillis (1), Boisdon (1), Boissise-la-Bertrand (2), Boissise-le-Roi (2), Boissy-le-Châtel (2), Boutigny (2), Celle-sur-Morin (La) (1), Cesson (2), Chanteloup-en-Brie (1), Châtelet-en-Brie (Le) (2), Chenoise-Cucharmoy (2), Claye-Souilly (2), Combs-la-Ville (2), Congis-sur-Thérouanne (1), Courtry (2), Coutevroult (2), Émerainville (2), Esbly (2), Évry-Grégy-sur-Yerre (2), Ferrières-en-Brie (1), Gastins (2), Lagny-sur-Marne (1), Lescherolles (1), Lésigny (1), Lizines (1), Lorrez-le-Bocage-Préaux (2), Maincy (1), Maison-Rouge (2), Mée-sur-Seine (Le) (2), Moisenay (2), Montévrain (1), Montolivet (1), Mouroux (2), Noisiel (2), Ozoir-la-Ferrière (1), Pin (Le) (2), Plessis-Feu-Aussoux (Le) (2), Pontault-Combault (2), Pringy (2), Quincy-Voisins (2), Roissy-en-Brie (2), Saint-Augustin (1), Saint-Denis-lès-Rebais (1), Saint-Fargeau-Ponthierry (2), Saint-Fiacre (2), Savigny-le-Temple (2), Seine-Port (2), Sept-Sorts (1), Servon (1), Thorigny-sur-Marne (1), Vaux-le-Pénil (2), Villemareuil (2).


DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Chavenay (2), Crespières (1), Loges-en-Josas (Les) (2), Marly-le-Roi (1), Mesnil-Saint-Denis (Le) (2), Saint-Nom-la-Bretèche, Verrière (La) (2), Villette (1), Villiers-Saint-Frédéric (2).


DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Cagnac-les-Mines, Saint-Juéry, Saint-Lieux-lès-Lavaur.


DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Commune de Seyne-sur-Mer (La) (4).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Antigny (5), Asnières-sur-Blour (1), Bourg-Archambault (2), Bussière (La) (4), Isle-Jourdain (L') (2), Jouhet (5), Journet (3), Lathus-Saint-Rémy (5), Leignes-sur-Fontaine (3), Lussac-les-Châteaux (4), Millac (3), Montmorillon (4), Persac (4), Queaux (4), Saint-Germain (2), Saint-Savin (4), Saulgé (3), Thollet (3), Trimouille (La) (3), Vigeant (Le) (1).


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Baudricourt (2), Gironcourt-sur-Vraine (4), Maconcourt (2), Martigny-les-Bains (3), Mirecourt (4), Offroicourt (1), Puzieux (1), Rainville (2), Saint-Ouen-lès-Parey (2), Tollaincourt (1), Vaudoncourt (1), Villotte (3), Vouxey (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Autreville (1), Bussang (2), Circourt (1), Coussey (1), Évaux-et-Ménil (1), Hagécourt (2), Houssière (La) (2), Hymont (2), Liffol-le-Grand (3), Mattaincourt (2), Moncel-sur-Vair (1), Pierrefitte (1), Punerot (1), Rugney (1), Ruppes (1), Suriauville (1), Valleroy-aux-Saules (2), Vittel (3).


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020


Communes d'Avallon (3), Égleny (2), Étaule (3), Monéteau (3).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Dollot (1), Saint-Clément (1).


DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Commune de Rougemont-le-Château (3).


DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Boullay-les-Troux (1), Chilly-Mazarin (2), Égly (2), Épinay-sous-Sénart (1), Étiolles (2), Gif-sur-Yvette (2), Gometz-la-Ville (1), Montgeron (2), Sermaise (2), Soisy-sur-Seine (2), Yerres (2).


DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Fontenay-aux-Roses (2), Marnes-la-Coquette (1), Sèvres (2), Suresnes (2).


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Aulnay-sous-Bois (1), Bagnolet (2), Gagny (2), Lilas (Les) (1), Neuilly-Plaisance (2), Villepinte (2).


DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Bry-sur-Marne, Cachan, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Ormesson-sur-Marne, Plessis-Trévise (Le), Queue-en-Brie (La), Santeny, Villecresnes, Villejuif, Villiers-sur-Marne.


DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020


Communes de Baillet-en-France (1), Bessancourt, Cergy (3), Courdimanche (3), Eaubonne (2), Ézanville (2), Frépillon (2), Margency (2), Menucourt (3), Moisselles (1), Montlignon (3), Montmorency (3), Plessis Bouchard (Le) (2), Sagy (2), Saint-Leu-la-Forêt (2), Saint-Prix (1), Saint-Witz (1), Sarcelles (1), Seraincourt (1), Taverny (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020


Communes d'Argenteuil, Cormeilles-en-Parisis (2), Deuil-la-Barre (1), Enghien-les-Bains (1), Ermont (1), Franconville (2), Frette-sur-Seine (La) (1), Groslay (2), Herblay-sur-Seine (2), Montmagny (2), Presles (1), Saint-Gratien (1), Sannois (2), Soisy-sous-Montmorency (1), Vauréal (2).