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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 juin 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 juin 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))


L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au tableau C-3 « Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS) » :
a) Les deux lignes :


Parapente.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Deltaplane.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en deltaplane.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


sont remplacées par les deux lignes suivantes :


Parapente.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente

A l'exclusion :
- des publics à mobilité réduite ;
- des publics de moins de 12 ans pour les activités autres que le vol en biplace.
Pour les publics entre 12 et 14 ans, l'encadrement est assuré sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement en parapente, de niveau supérieur.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Deltaplane.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en deltaplane.

A l'exclusion :
- des publics à mobilité réduite ;
- des publics de moins de 12 ans pour les activités autres que le vol en biplace.
Pour les publics entre 12 et 14 ans, l'encadrement est assuré sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement en deltaplane, de niveau supérieur.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


b) Les huit lignes :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « tourisme équestre », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation western », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation de tradition et de travail », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « attelage », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.

BP JEPS spécialité « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « patinage sur glace », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace.

CS « croisière » associé au BP JEPS spécialité « activités nautiques » mention « voile », mention plurivalente support « croisière côtière » ou support « multicoques et dériveurs ».

4

Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.

Dans les limites de navigation du ou des voilier(s) utilisé(s).


sont remplacées par les huit lignes suivantes :


BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « tourisme équestre », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation western », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation de tradition et de travail », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « attelage », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.

BP JEPS, spécialité « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « patinage sur glace », délivré jusqu'au 31 décembre 2020

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace

CS « croisière » associé au BP JEPS spécialité « activités nautiques » mention « voile », mention plurivalente support « croisière côtière » ou support « multicoques et dériveurs ».

Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.

Dans les limites de navigation du ou des voilier(s) utilisé(s)


2° Au tableau C-4 « Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS et DES JEPS) » :
après la ligne :


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « parapente », délivré jusqu'au 31 décembre 2019.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


sont insérées les deux lignes suivantes :


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 mars 2021.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « full contact-boxe américaine », délivré jusqu'au 31 mars 2021.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive, de l'activité visée par la mention considérée.


3° Le tableau E-2 « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par la ligne suivante :


CQP « animateur de course d'orientation », délivré jusqu'au 7 mai 2021.

Animation et initiation des activités de course d'orientation.