I. - Renseignements administratifs
Nom du responsable de l'activité de contrôle de la qualité :
Lieu d'affectation du responsable de l'activité de contrôle de la qualité :
Téléphone :
Adresse électronique :
II. - Exercice du contrôle de la qualité
Joindre une note explicative du champ d'application de ce secteur sur l'ensemble de l'établissement (une page maximum).
Joindre la liste des produits, matières premières, échantillons, consommables, produits intermédiaires, dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, locaux et matériels qui font l'objet d'un contrôle.
Contrôle des caractéristiques des produits sanguins labiles : préciser les contrôles effectués, en cours de process et pour les produits finis.
Pour l'ensemble des contrôles, décrire brièvement la manière dont sont gérées les non-conformités ou fournir la procédure de gestion des produits non conformes.
Certaines opérations de contrôle qualité peuvent être confiées à un organisme extérieur :
Si c'est le cas, précisez à quel organisme et joindre la convention (art. R. 1222-36 du code de la santé publique).