Article AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines)
ANNEXES
ANNEXE I
MODÈLE DE L'ATTESTATION DE RÉUSSITE INTERMÉDIAIRE EN BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
En tête du Ministère chargé de la mer |
Nom du service de délivrance |
ANNÉE SCOLAIRE..../.... |
L'ATTESTATION DE RÉUSSITE INTERMEDIAIRE EN BACCALAUREAT PROFESSIONNEL |
SPECIALITÉ : |
Est délivrée à : |
l'élève : [identité de l'élève : nom, prénom, date de naissance] |
A, le |
Signature de l'autorité de délivrance |