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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines)


A la fin du tableau 2 de l'annexe I de l'arrêté du 30 mai 2016 susvisé, est insérée la ligne suivante :
«


5. Attestation de réussite intermédiaire prévue à l'article D. 337-59 du code de l'éducation délivrée en fin de classe de première de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel

Satisfaire les conditions fixées aux 1°, 2°, 4° et 5° de l'article 16 et justifier d'une moyenne annuelle minimales de 10/20 dans les matières : « Conduite des moyens nautiques » (S2 moyen de production/ S2. 1 Moyens nautique/ Navigation/ Construction-Sécurité-Stabilité) et « Entretien des moyens nautiques » (S2 Moyens de production/ S2. 3 Machines et équipements/ Matériels électriques et électroniques-Moteurs thermiques-Équipements hydrauliques)


».