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Article 42 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-734 du 8 juin 2021 portant création de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses (Terres australes et antarctiques françaises))

Article 42 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-734 du 8 juin 2021 portant création de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses (Terres australes et antarctiques françaises))


Le décret n° 2012-245 du 22 février 2012 portant création du parc naturel marin des Glorieuses est abrogé.