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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 juin 2021 portant modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée d'évérolimus SYNERGY de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 juin 2021 portant modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire enrobée d'évérolimus SYNERGY de la société BOSTON SCIENTIFIC inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « j) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC », la nomenclature des codes 3194269, 3136473, 3101411, 3176892 et 3177740 est modifiée comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

3194269
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,50mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,50mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208250 ; H7493926212250 ; H7493926216250 ; H7493926220250 ; H7493926224250 ; H7493926228250 ; H7493926232250 ; H7493926238250 ; H7493926248250.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3136473
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,75mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,75mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208270 ; H7493926212270 ; H7493926216270 ; H7493926220270 ; H7493926224270 ; H7493926228270 ; H7493926232270 ; H7493926238270 ; H7493926248270.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3101411
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 3,00mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 3,00mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208300 ; H7493926212300 ; H7493926216300 ; H7493926220300 ; H7493926224300 ; H7493926228300 ; H7493926232300 ; H7493926238300 ; H7493926248300.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3176892
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 3,50mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 3,50mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208350 ; H7493926212350 ; H7493926216350 ; H7493926220350 ; H7493926224350 ; H7493926228350 ; H7493926232350 ; H7493926238350, H7493926248350.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.

3177740
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 4,00mm
Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 4,00mm de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
H7493926208400 ; H7493926212400 ; H7493926216400 ; H7493926220400 ; H7493926224400 ; H7493926228400 ; H7493926232400 ; H7493926238400 ; H7493926248400.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024.