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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juin 2021 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juin 2021 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :


Référence dans la LPP
Code
Libellé

Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7
3152265
Systèmes modulaires de reconstruction


b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est ajouté :


Référence dans la LPP
Code
Libellé

Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 7
3121721
Systèmes modulaires de reconstruction