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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules)


Après l'article 34a, le titre : « Paragraphe 9 : Feux de marche arrière et projecteurs orientables » est remplacé par le titre : « Paragraphe 9 : Feux de marche arrière ».