ANNEXE II
CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
A. Paramètres et fréquence du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de piscine réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.
Paramètres |
Fréquence par bassin selon le type de piscine |
NOTES |
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Type A |
Type B |
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Entérocoques intestinaux (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Escherichia coli (E. coli) |
- |
- |
Peut être recherché en tant que de besoin |
Legionella pneumophila |
une fois par an, par circuit hydraulique |
une fois par an, par circuit hydraulique |
Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous |
Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Pseudomonas aeruginosa (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices |
- |
- |
Peut être recherché en tant que de besoin |
Staphylocoques pathogènes (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Acide isocyanurique (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Brome total (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée |
Carbone organique total (COT) (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Chlore total (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Chlore combiné (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Chlore libre (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L |
Chlore disponible (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L. |
Chlore libre actif (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L |
Chlorures (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Ozone (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone |
pH (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Température (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Transparence (1) |
deux fois par trimestre |
une fois par trimestre |
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Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane) |
En présence de déchloraminateur(s) UV |
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une fois par trimestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur |
une fois par semestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur |
Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts |
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En absence de déchloraminateur UV |
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une fois par semestre, par circuit hydraulique |
une fois par an, par circuit hydraulique* |
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Turbidité en sortie de filtre |
- |
- |
Peut être recherché en tant que de besoin |
(1) Pour les piscines de type A, la fréquence de contrôle peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois tous les deux mois. Pour les piscines à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois, la fréquence minimale doit être de 2 par période d'ouverture.
* Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.