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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 avril 2021 relatif à l'organisation des manifestations sportives prévues aux articles R. 331-6 et R. 331-20 du code du sport)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 avril 2021 relatif à l'organisation des manifestations sportives prévues aux articles R. 331-6 et R. 331-20 du code du sport)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.