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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 7 mai 2021 fixant le contenu du questionnaire relatif à l'état de santé du sportif mineur)
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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 7 mai 2021 fixant le contenu du questionnaire relatif à l'état de santé du sportif mineur)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.