ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019
Commune de Meyssac (1).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019
Commune de Val-Larrey (Le) (1).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019
Commune de Villeveyrac (4).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Beaulieu-sur-Loire (3), Boigny-sur-Bionne (2), Bonny-sur-Loire (3), Cercottes (2), Chuelles (2), Courtenay (3), Douchy-Montcorbon (3), Ervauville (2), Fleury-les-Aubrais (2), Foucherolles (3), Orléans (3), Rebréchien (2), Rozoy-le-Vieil (2), Saint-Jean-de-Braye (2), Saint-Maurice-sur-Aveyron (3), Saran (2).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Coincourt (1), Gondrecourt-Aix (3), Gorcy (1), Mont-Saint-Martin (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Affléville (4), Allamont (2), Anderny (1), Andilly (2), Anoux (2), Ansauville (1), Arraye-et-Han (2), Atton (2), Bagneux (2), Barisey-au-Plain (1), Barisey-la-Côte (1), Belleville (1), Bey-sur-Seille (1), Bezaumont (2), Bicqueley (1), Blénod- lès- Pont- à- Mousson (2), Bois- de-Haye (1), Boismont (1), Bouvron (2), Bouxières-aux-Dames (2), Bouxières-sous-Froidmont (2), Brainville (2), Chaligny (4), Champenoux (4), Champigneulles (3), Choloy-Ménillot (3), Clémery (1), Colombey-les-Belles (1), Custines (3), Domgermain (4), Dommarie-Eulmont (1), Dommartemont (3), Dommartin-la-Chaussée (1), Dommartin-lès-Toul (3), Écrouves (2), Essey-et-Maizerais (2), Eulmont (3), Faulx (2), Favières (3), Foug (4), Francheville (1), Friauville (1), Frouard (1), Giraumont (2), Gondreville (3), Gripport (1), Grosrouvres (1), Hatrize (2), Homécourt (3), Hussigny-Godbrange (1), Jarny (2), Jeandelaincourt (1), Jouaville (1), Joudreville (1), Labry (1), Lagney (3), Lanfroicourt (1), Lantéfontaine (2), Laxou (3), Lay-Saint-Christophe (2), Leyr (2), Lironville (1), Liverdun (2), Lucey (1), Maidières (1), Mailly-sur-Seille (1), Malleloy (2), Malzéville (3), Manonville (1), Marbache (1), Maron (2), Mars-la-Tour (2), Maxéville (2), Mercy-le-Bas (3), Moineville (2), Moncel-sur-Seille (3), Montauville (1), Montenoy (2), Mont-le-Vignoble (1), Morville-sur-Seille (1), Moutrot (2), Nancy (3), Nomeny (2), Norroy-lès-Pont-à-Mousson (2), Olley (1), Pagny-sur-Moselle (2), Piennes (1), Pompey (1), Pont-à-Mousson (3), Raucourt (2), Royaumeix (3), Sainte-Geneviève (1), Saint-Julien-lès-Gorze (1), Saizerais (1), Sancy (2), Seichamps (3), Sivry (2), Thézey- Saint- Martin (1), Thiaucourt-Regniéville (1), Toul (3), Trieux (3), Tronville (1), Tucquegnieux (2), Val de Briey (4), Valleroy (2), Vandières (2), Vandœuvre-lès-Nancy (3), Vaucourt (2), Vaudigny (2), Villers-lès-Nancy (4), Villey-Saint-Étienne (2), Xousse (1).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Marsal (1), Moyenvic (2), Ommeray (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Adelange (1), Algrange (2), Amanvillers (3), Angevillers (1), Arry (1), Ars- Laquenexy (4), Ars-sur-Moselle (3), Aube (1), Avricourt (2), Ay-sur-Moselle (3), Bacourt (1), Bambiderstroff (2), Ban-Saint-Martin (Le) (1), Baronville (1), Basse-Ham (2), Berg-sur-Moselle (2), Bertrange (4), Bettelainville (1), Beux (2), Bining (1), Bistroff (1), Blies- Ébersing (1), Boulange (2), Bousse (5), Boust (3), Boustroff (1), Breistroff- la- Grande (3), Bronvaux (2), Chambrey (1), Charly-Oradour (3), Chérisey (3), Chesny (2), Chieulles (2), Clouange (2), Coin-lès-Cuvry (4), Colligny-Maizery (2), Courcelles-Chaussy (2), Courcelles-sur-Nied (5), Créhange (2), Elzange (3), Enchenberg (1), Ennery (1), Erching (2), Étangs (Les) (3), Etting (1), Failly (4), Faulquemont (3), Fèves (2), Fleury (2), Folkling (2), Folschviller (3), Foville (1), Gandrange (3), Glatigny (2), Gravelotte (3), Gros-Réderching (3), Guénange (4), Guenviller (2), Guermange (2), Hambach (2), Haute-Kontz (1), Hayange (4), Helstroff (2), Hémilly (2), Henriville (1), Hettange-Grande (3), Illange, Inglange (2), Ippling (1), Jouy-aux-Arches (2), Jury (1), Kalhausen (1), Kanfen (1), Kédange-sur-Canner (1), Kerbach (1), Kirschnaumen (1), Laning (2), Laquenexy (2), Léning (1), Lessy (4), Leyviller (1), Lhor (1), Lidrezing (1), Liéhon (2), Lindre-Basse (1), Lixing-lès-Saint-Avold (1), Lorry-lès-Metz (2), Lorry-Mardigny (3), Lostroff (1), Louvigny (5), Lubécourt (1), Luttange (2), Maizières-lès-Metz (1), Manhoué (1), Marange-Silvange (4), Marly (3), Mécleuves (2), Metz (5), Metzing (2), Mittersheim (4), Mondelange (1), Monneren (1), Montigny-lès-Metz (2), Morville-lès-Vic (1), Neufgrange (2), Nilvange (3), Nouilly (2), Obergailbach (1), Ogy-Montoy-Flanville (2), Orny (2), Pierrevillers (2), Plaine-de-Walsch (1), Plappeville (4), Pontpierre (1), Postroff (1), Pouilly (3), Pournoy-la-Chétive (2), Pournoy-la-Grasse (3), Puttelange-aux-Lacs (4), Puttelange-lès-Thionville (1), Racrange (2), Rahling (1), Rémelfing (2), Rémering-lès-Puttelange (3), Rodemack (4), Rohrbach-lès-Bitche (2), Rombas (4), Rosselange (1), Rurange-lès-Thionville (2), Sainte-Barbe (3), Saint-Epvre (1), Saint-Julien-lès-Metz (4), Saint-Médard (1), Saint-Privat-la-Montagne (1), Sarreguemines (2), Saulny (2), Secourt (3), Semécourt (3), Servigny-lès-Raville (1), Siersthal (1), Silly-sur-Nied (3), Solgne (2), Sorbey (3), Stuckange (3), Teting-sur-Nied (2), Thicourt (3), Thionville (5), Trémery (3), Tressange (1), Tritteling-Redlach (1), Valmestroff (1), Valmont (2), Vany (3), Varize-Vaudoncourt (2), Verny (3), Vittersbourg (2), Vittoncourt (1), Voimhaut (2), Volstroff (3), Vry (2), Wiesviller (1), Willerwald (2), Wittring (2), Wœlfling-lès-Sarreguemines (3), Woustviller (2), Xocourt (1), Yutz (4), Zetting (2), Zoufftgen (1).
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020
Communes de Blaringhem (1), Boëseghem (2), Bondues (1), Cassel (1), Ebblinghem (1), Estaires (2), Flêtre (1), Hardifort (1), Herzeele (1), Hondeghem (1), Hondschoote (2), Houtkerque (1), Killem (1), Landas (1), Lederzeele (1), Linselles (1), Looberghe (1), Neuf- Berquin (2), Oudezeele (1), Raucourt-au-Bois (1), Rubrouck (1), Steenvoorde (2), Téteghem-Coudekerque-Village (1), Tourcoing (1), Uxem (1), Wemaers-Cappel (1), Wervicq- Sud (1), Winnezeele (2), Wormhout (2), Zegerscappel (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Bersée (1), Bourghelles (2), Bugnicourt (1), Cappelle-en-Pévèle (1), Colleret (2), Cysoing (2), Éclaibes (1), Élesmes (1), Étrœungt (2), Faumont (1), Favril (Le) (2), Ferrière-la-Grande (1), Fontaine-Notre-Dame (1), Fournes-en-Weppes (1), Genech (2), Grand-Fayt (2), Haveluy (2), Mérignies (1), Noordpeene (1), Ostricourt (1), Petite-Forêt (1), Radinghem-en-Weppes (1), Raimbeaucourt (1), Rainsars (1), Rousies (1), Sailly-lez-Cambrai (1), Sains-du-Nord (1), Tilloy-lez-Cambrai (1), Wallers (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Petit-Fayt (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020
Communes de Busnes (1), Hinges (2), Houchin (1), Maisnil-lès-Ruitz (1), Robecq (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Arques (1), Carvin (2), Clairmarais (1), Desvres (2), Éperlecques (2), Farbus (1), Fleurbaix (1), Locon (2), Menneville (2), Neufchâtel-Hardelot (1), Saint-Étienne-au-Mont (1), Saint-Léonard (1), Tortequesne (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Condette (1), Oisy-le-Verger (1), Outreau (1).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Bosselshausen (1), Bouxwiller (4), Buswiller (1), Dettwiller (1), Durningen (1), Friedolsheim (1), Furchhausen (1), Gougenheim (1), Gundershoffen (1), Hattmatt (1), Kirrwiller (2), Lupstein (1), Mackwiller (1), Marlenheim (2), Mutzenhouse (1), Neugartheim- Ittlenheim (1), Nordheim (1), Oermingen (1), Sarre-Union (2), Uhlwiller (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 31 décembre 2020
Commune d'Haguenau (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Durrenbach (1), Ernolsheim-Bruche (1), Frœschwiller (1), Frohmuhl (3), Gœrsdorf (1), Gottenhouse (1), Hegeney (2), Herbitzheim (2), Huttenheim (1), Kienheim (1), Lobsann (1), Molsheim (1), Morsbronn-les-Bains (1), Siltzheim (1), Truchtersheim (2), Uhrwiller (1), Val-de-Moder (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020
Commune de Heiligenstein (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2019 au 31 mars 2019
Communes de Bassigney (1), Chagey (1), Châtenois (1), Couthenans (1), Étuz (1), Lomont (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2019 au 30 septembre 2019
Commune de Bougey (1).
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 juin 2020
Communes de Baugy (1), Céron (3), Vindecy (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Abergement-de-Cuisery (L') (3), Chapelle-de-Guinchay (La) (3), Charnay-lès-Mâcon (2), Chevagny-les-Chevrières (1), Clessé (3), Creusot (Le) (2), Davayé (1), Hurigny (2), Igé (4), Lacrost (2), Laizé (1), Mâcon (2), Martigny-le-Comte (2), Montcenis (1), Ozenay (1), Palinges (3), Prissé (3), Roche-Vineuse (La) (3), Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne (1), Saint-Martin-Belle-Roche (3), Saint-Maurice-de-Satonnay (1), Saint-Vérand (1), Salle (La) (2), Tournus (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Allerey-sur-Saône (1), Allériot (2), Ameugny (1), Bantanges (2), Baron (2), Bey (1), Bissy-sur-Fley (1), Blanzy (3), Bresse-sur-Grosne (1), Brienne (1), Chagny (3), Chalon-sur-Saône (2), Champforgeuil (2), Changy (2), Chapelle-de-Bragny (La) (1), Chapelle- Naude (La) (2), Chapelle-Saint-Sauveur (La) (3), Chapelle-Thècle (La) (2), Châtenoy-en-Bresse (1), Châtenoy-le-Royal (2), Chenay-le-Châtel (3), Cluny (4), Cortevaix (3), Curtil-sous-Burnand (3), Farges-lès-Chalon (2), Fay (Le) (3), Fleury- la- Montagne (3), Fontaines (3), Fragnes-La Loyère (2), Frette (La) (1), Fretterans (2), Genête (La) (3), Gergy (2), Givry (2), Hautefond (2), Huilly-sur-Seille (1), Jambles (2), Jouvençon (1), Juif (3), Lalheue (1), Ligny-en-Brionnais (3), Lugny-lès-Charolles (2), Lux (2), Marigny (1), Marly-sur-Arroux (2), Matour (3), Ménetreuil (2), Mervans (2), Messey-sur-Grosne (3), Milly-Lamartine (1), Montceaux-Ragny (2), Montcoy (1), Montjay (2), Montpont- en-Bresse (2), Nochize (1), Oslon (1), Ouroux-sur-Saône (2), Pouilloux (1), Rancy (2), Sagy (2), Saillenard (2), Saint-Albain (1), Saint-Boil (3), Saint-Bonnet-de-Cray (3), Saint-Bonnet-en-Bresse (3), Saint-Christophe-en-Brionnais (3), Saint-Désert (2), Saint-Didier-en-Bresse (1), Saint-Didier-en-Brionnais (3), Sainte-Croix (3), Sainte-Foy (1), Saint-Étienne-en-Bresse (3), Saint-Germain-du-Bois (3), Saint-Germain-du-Plain (3), Saint-Gilles (1), Saint-Julien-de-Civry (3), Saint-Laurent-en-Brionnais (3), Saint-Loup-de-Varennes (2), Saint-Loup-Géanges (2), Saint-Martin-en-Bresse (3), Saint-Maurice-lès-Châteauneuf (2), Saint-Privé (3), Saint-Rémy (2), Saint-Symphorien-des-Bois (2), Saint-Usuge (2), Saint-Vincent-Bragny (3), Saint-Vincent-en-Bresse (3), Saint-Ythaire (2), Sanvignes-les-Mines (3), Sarry (3), Sassenay (2), Savigny-en-Revermont (2), Savigny-sur-Grosne (1), Savigny-sur-Seille (3), Sennecey-le-Grand (3), Sens-sur-Seille (2), Serley (2), Sermesse (1), Sologny (2), Toulon-sur-Arroux (2), Varennes-le-Grand (2), Varennes-Saint-Sauveur (3), Vauban (1), Vendenesse-lès-Charolles (2), Vineuse sur Fregande (La) (3).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Nanteuil-lès-Meaux (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Annet-sur-Marne (2), Aulnoy (1), Beton-Bazoches (2), Chamigny (1), Chaumes-en-Brie (2), Choisy-en-Brie (1), Clos-Fontaine (1), Coupvray (1), Crécy-la-Chapelle (2), Férolles-Attilly (1), Ferté-Gaucher (La) (1), Ferté-sous-Jouarre (La) (2), Gouvernes (1), Jouarre (1), Jouy-sur-Morin (2), Léchelle (1), Lorrez-le-Bocage-Préaux (1), Maisoncelles-en-Brie (1), Meilleray (1), Montry (2), Pommeuse (2), Rebais (1), Rouvres (1), Saint-Germain-sur-Morin (1), Saint-Rémy-la-Vanne (1), Saint-Siméon (2), Serris (2), Tigeaux (1), Vert-Saint-Denis (1), Villevaudé (2), Voulangis (1).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Évecquemont (2), Meulan-en-Yvelines (1), Mureaux (Les) (1), Triel-sur-Seine (3), Vaux-sur-Seine (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Auffargis (1), Bazemont (2), Breuil-Bois-Robert (2), Buc (2), Celle- Saint- Cloud (La) (2), Chevreuse (3), Choisel (1), Clayes-sous-Bois (Les) (1), Dampierre-en-Yvelines (1), Ecquevilly (1), Élancourt (3), Épône (1), Essarts-le-Roi (Les) (2), Étang-la-Ville (L') (2), Flins-sur-Seine (1), Guyancourt (2), Issou (1), Lévis-Saint-Nom (2), Louveciennes (2), Magnanville, Magny-les-Hameaux (2), Mareil-Marly (2), Maurepas (3), Médan (2), Montigny-le-Bretonneux (3), Morainvilliers (2), Neauphle-le-Château (2), Orgeval (1), Perray-en-Yvelines (Le) (2), Poigny-la-Forêt (2), Rambouillet (2), Saint- Forget (2), Saint-Lambert (1), Saint-Rémy-l'Honoré (1), Saint-Rémy-lès-Chevreuse (2), Soindres (1), Trappes (1), Vieille-Église-en-Yvelines (2), Villennes-sur-Seine (2), Villepreux (2), Viroflay (2), Voisins-le-Bretonneux (2).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Athis-Mons (1), Boussy-Saint-Antoine (2), Brunoy (2), Corbeil-Essonnes (1), Coudray-Montceaux (Le) (2), Crosne (2), Draveil (1), Igny (1), Limours (1), Massy (1), Mennecy (1), Molières (Les) (2), Ollainville (2), Orsay (2), Palaiseau (2), Saint-Chéron (2), Saint-Maurice-Montcouronne (2), Saint-Yon (2), Varennes-Jarcy (2), Verrières-le-Buisson (3), Villiers-le-Bâcle (2).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes d'Antony (2), Bagneux (2), Bourg-la-Reine (2), Châtenay-Malabry (2), Châtillon (1), Chaville (2), Meudon (3), Nanterre (1), Plessis-Robinson (Le) (2), Rueil-Malmaison (2), Saint-Cloud (2), Sceaux (1), Vaucresson (2).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018
Commune de Raincy (Le) (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2020 au 30 septembre 2020
Commune de Tremblay-en-France (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020
Communes de Bobigny (1), Bondy (1), Clichy-sous-Bois (2), Coubron (2), Gournay-sur-Marne (1), Livry-Gargan (2), Montfermeil (2), Montreuil, Neuilly-sur-Marne (1), Noisy-le-Grand (2), Noisy-le-Sec (2), Pavillons-sous-Bois (Les) (1), Pierrefitte-sur-Seine (1), Pré-Saint-Gervais (Le) (1), Raincy (Le) (2), Romainville (1), Rosny-sous-Bois (2), Vaujours (1), Villemomble (2).