Au I des articles D. 373-2 et D. 374-3 du code de l'éducation, relatifs aux dispositions applicables en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie :
1° la ligne :
«
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Article D. 337-139 |
Résultant du décret n° 2018-272 du 13 avril 2018 relatif à la création de spécialités du diplôme “ mention complémentaire ” conjointement arrêtées par le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé des sports |
»
est remplacée par la ligne :
«
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Article D. 337-139 |
Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021 |
»
2° la ligne :
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Article D. 337-142 |
Résultant du décret n° 2018-272 du 13 avril 2018 relatif à la création de spécialités du diplôme “ mention complémentaire ” conjointement arrêtées par le ministre chargé de l'éducation nationale et le ministre chargé des sports |
»
est remplacée par la ligne :
«
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Article D. 337-142 |
Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021 |
»
3° la ligne :
«
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Article D. 337-150 |
Résultant du décret n° 2020-726 du 12 juin 2020 |
»
est remplacée par la ligne :
«
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Article D. 337-150 |
Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021 |
».