I. - Le dépositaire met à disposition les productions déposées à la demande de l'établissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges en vue d'une exposition temporaire.
II. - Les productions peuvent faire l'objet de prêt pour des expositions temporaires.
La demande est adressée au directeur général de l'établissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges qui l'instruit.