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Article AUTONOME (Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale)

1. Sans gêne fonctionnelle des mouvements de l'épaule.	S	2
2. Avec gêne fonctionnelle des mouvements de l'épaule.	S	3 à 5
3. Luxation de l'épaule :
A l'engagement initial dans les armées :
- épisode unique de luxation scapulo-humérale traumatique, si délai > 1 an, sans instabilité résiduelle, avec un examen clinique strictement normal et une imagerie en coupe (scanner simple ou IRM) normale (pas d'avis spécialisé requis).	S	1
- luxation récidivante de l'épaule (deux épisodes ou plus) non opérée	S	5
- luxation de l'épaule opérée par un procédé de stabilisation d'une luxation ou sub-luxation (unique ou récidivante) : Les conditions permettant de statuer sur le sigle S comprennent : - L'absence de limitation articulaire ; - L'absence de récidive de luxation après chirurgie ; - Un délai entre chirurgie et aptitude > 2 ans ; - Une récupération fonctionnelle totale et une musculature de bonne qualité. Les chirurgies possibles sont les butées coracoidiennes type PATTE LATARJET et les réinsertions type BANKART, toute autre procédure obtient un classement S=5. Evaluation de la qualité de la chirurgie par TDM osseuse : Afin de définir l'absence évolutive après une chirurgie de stabilisation par butée osseuse, il est demandé dans le cadre de l'évaluation un scanner osseux avec reconstruction qui doit objectiver : - La consolidation de la butée ; - L'absence de rupture de l'ostéosynthèse ; - Une butée non débordante ; - L'absence d'arthrose débutante. Si l'un de ces éléments n'est pas retrouvé, un classement S=5 s'impose.	S	2 à 5
En cours de carrière ou de contrat :
- épisode unique de luxation scapulo-humérale traumatique sans aucune récidive, si délai > un an (pas d'avis spécialisé requis) ;	S	1
- luxation récidivante de l'épaule (deux épisodes ou plus) non opérée ;	S	3 à 4
- luxation de l'épaule opérée par un procédé de stabilisation d'une luxation ou sub-luxation (unique ou récidivante). En fonction du résultat fonctionnel (absence de limitations articulaires, absence de récidive de luxation après chirurgie, musculature de bonne qualité).	S	2 à 5
4. Arthrose gléno-humérale :
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat, non opérée en fonction de la gêne fonctionnelle ;	S	3 à 5
- en cours de carrière ou de contrat, après prothèse d'épaule (comprend les prothèses post traumatiques).	S	4 à 5

1.3.2.2.2. Lésions de la clavicule (index 43)

Cal vicieux, pseudarthrose, luxation des extrémités interne ou externe, suivant le degré de gêne fonctionnelle et l'importance de la douleur.

2 à 4

1.3.2.2.3. Affections du coude et de l'avant-bras (index 44)

1. Déformation de l'avant-bras, perte totale ou partielle des mouvements de flexion-extension et/ou prosupination :
- Main bote, maladie de Madelung, déformation post-traumatique, selon impotence fonctionnelle.	S	2 à 5
2. Limitation des amplitudes de l'articulation du coude :
- Déficit de flexion et/ou extension inférieur à 15°	S	1 à 2
- Déficit de flexion et/ou extension entre 15° et 30°	S	2 à 3
- Déficit de flexion ou extension > 30°	S	3 à 5
- Arc de pronosupination entre 90° et 180°	S	1 à 2
- Arc de pronosupination entre 30° et 90°	S	2 à 3
- Arc de pronosupination < 30°	S	4
3. Instabilité du coude post traumatique
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat ;	S	5
4. Résection de tête radiale et/ou prothèse isolée de tête radiale en fonction des amplitudes, des lésions ligamentaires associées et de l'état fonctionnel du coude	S	2 à 5
5.Arthrose des articulations du coude :
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat :
- non opérée ;	S	3 à 5
- prothèse de tête radiale (contexte post traumatique) ;	S	2 à 4
- prothèse totale.	S	4 à 5

1.3.2.2.4. Affections du poignet (index 45)

1. Fracture du scaphoïde.	S	5T
2. Pseudarthrose du scaphoïde :
- l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat.	S	3T
3. Pseudarthrose du scaphoïde opérée :
- consolidée sans anomalie du carpe, ni cal vicieux, ni arthrose ;	S	2 à 5
- consolidée avec anomalie du carpe, ou cal vicieux, ou arthrose.	S	3 à 5
4. Maladie de Kienböck, suivant le degré de gêne fonctionnelle l'importance de la douleur et le stade radiologique :
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat.	S	3 à 5
5. Maladie de Dupuytren :
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat.	S	2 à 5
6. arthrose
- A l'engagement initial dans les armées	S	5
- En cours de carrière ou de contrat,
- Arthrose non opérée, en fonction de la gêne	S	3 à 5
- Arthrose opérée : résection première rangée du carpe, arthrodèse partielle, en fonction du résultat fonctionnel , de la force et du côté dominant	S	3 à 5
- Arthrose opérée : mise en place implant partiel en pyrocarbone, ou prothèse type trapézo-métacarpienne, en fonction du résultat fonctionnel , de la force et du côté dominant	S	3 à 5
- Arthrodèse radio-métacarpienne	S	4 à 5
- Prothèse de poignet	S	5

1.3.2.2.5. Anomalies des chaînes digitales (index 46)

1. Raideur, arthrose, incurvation, flexion, extension, malformation selon gêne fonctionnelle.	S	2 à 5
2. Séquelles de lésions de la colonne du pouce interdisant toute pince pollici-digitale:
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat.	S	3 à 5
3. Perte de la colonne du pouce :
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat.	S	3 à 5
4. Séquelles de lésions de l'index interdisant toute pince pollici-digitale :
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat.	S	3 à 5
5. Perte totale de l'index :
- à l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- en cours de carrière ou de contrat.	S	3 à 5
6. Amputation digitale partielle autre que le pouce et l'index, selon le résultat fonctionnel.	S	2 à 5
7. arthrose symptomatique :
- A l'engagement initial dans les armées ;	S	5
- En cours de carrière ou de contrat, en fonction de la gêne ;	S	3 à 4
- En cours de carrière ou de contrat, prothèse digitale.	S	3 à 5

1.3.2.3. Ceinture pelvienne et membre inférieur

1.3.2.3.1. Inégalité de longueur des membres inférieurs (détermination clinique et radiologique, incluant l'évaluation du retentissement rachidien et l'étiologie) (index 47)

1. Inférieure ou égale à 2 centimètres, compensée et sans retentissement rachidien.	I	1 à 2
2. De 2 à 3 centimètres.	I	3 à 4
3. Supérieure à 3 centimètres.	I	5
Nota. - Le port d'une compensation efficace (semelle ou talonnette) est un facteur minorant dans la cotation. En cas de retentissement rachidien voir aussi l'index 34.
4. À l'engagement initial dans les armées, chirurgie d'allongement d'un ou des membres.	I	5

1.3.2.3.2. Affections de la hanche (détermination clinique et radiologique obligatoire) (index 48)

1. Ankylose.	I	5
2. Malformation dysplasique (cotyloïdienne, fémorale ou mixte) :
- anomalie radiologique faible ou asymptomatique ;	I	3
- hanche symptomatique ou dysplasie sévère.	I	4 à 5
3. Coxarthrose clinique et radiologique débutante (cf. index 10 et 18).	I	3
4. Coxarthrose évoluée.	I	4 à 5
5. Chirurgie de la hanche :
A l'engagement initial dans les armées :
- antécédent de chirurgie de la hanche : arthroscopie hanche (bourrelet, came sans arthrose) avec résultat fonctionnel sans séquelles.	I	2 à 3
- antécédent de chirurgie de la hanche : prothèse totale, resurfaçage et ostéotomie.	I	5
En cours de carrière ou de contrat :
- Antécédent de chirurgie de la hanche : arthroscopie hanche (bourrelet, came sans arthrose) avec résultat fonctionnel sans séquelles.	I	2 à 3
- Prothèse totale de hanche, selon le résultat fonctionnel et radiologique. Nota. - Toute prothèse de hanche, quel que soit le résultat fonctionnel, induit une inaptitude OPEX définitive mais permet une affectation en collectivité et territoire d'outre-mer.	I	3 à 5
6. Séquelles de traumatisme (voir index 3).

1.3.2.3.3. Affections du genou (index 49)
Les valeurs des amplitudes articulaires du genou sont appréciées de manière comparative avec le côté sain et estimées normales à 10 ° - 0 - 140 °.

1. Morphotype congénital :
- Genu valgum, genu varum, mesure des distances intermalléolaires (valgum) ou intercondyliennes (varum) :
- inférieures à 3 cm ;	I	1
- entre 3 et 5 cm ;	I	1 à 2
- supérieures à 5 cm :
- pangonométrie < 10° (valeur corrigée) ;	I	2
- pangonométrie ≥ 10° (valeur corrigée).	I	3 à 5
- Genu recurvatum :
- pangonométrie 10 à 20°	I	2 à 4
- pangonométrie ≥ 20°	I	5
- Troubles d'axe majeurs (> 10° frontal et/ou >20° sagittal).	I	5
2. Malformations acquises (post-traumatiques):
- pangonométrie < 5° (valeur corrigée) ;	I	2
- pangonométrie ≥ 5° (valeur corrigée).	I	3 à 5
- troubles d'axe majeurs (> 5° frontal et/ou > 10° sagittal).	I	5
3. Ankylose du genou.	I	5
4. Limitation de la flexion, à l'examen comparatif :
- limitation < 20° ;	I	2 à 3
- limitation ≥ 20°.	I	4 à 5
5. Limitation de l'extension, à l'examen comparatif :
- déficit d'extension < 10° ;	I	2
- déficit d'extension de 10° à 20° ;	I	3
- déficit d'extension ≥ 20° ;	I	5
6. Laxité antérieure chronique du genou :
A l'engagement initial dans les armées :
Nota. - Compte-rendu opératoire indispensable pour les genoux opérés + IRM récente si geste méniscal (< 6 mois). Les examens d'imagerie permettent de juger de l'absence d'arthrose, de la position des tunnels et du retentissement ménisco-chondral.
- non opérée.	I	5
- opérée par ligamentoplastie isolée du ligament croisé antérieur (LCA) depuis plus d'un an, sans laxité antérieure résiduelle différentielle, ni instabilité, sans lésion ménisco-chondrale ni périphérique associée ;	I	2
- opérée par ligamentoplastie du ligament croisé antérieur (LCA) depuis plus de DEUX ans avec suture méniscale sans laxité antérieure résiduelle différentielle, ni instabilité, sans lésion chondrale ni périphérique associée ;	I	2 à 5
- opérée par ligamentoplastie quel que soit le recul, avec lésion méniscale (résection significative), avec lésion chondrale et/ou périphérique associée et/ou avec laxité antérieure résiduelle différentielle et/ou instabilité.	I	5
En cours de carrière ou de contrat :
- Non opérée :
- avec laxité antérieure résiduelle différentielle minime isolée, sans instabilité, sans lésion ménisco-chondrale ni périphérique associée ;	I	2
- avec laxité antérieure résiduelle différentielle modérée, sans instabilité ;	I	3
- avec laxité antérieure marquée et/ou lésion ménisco-chondrale significative et/ou instabilité.	I	3 à 5
- Opérée :
- opérée par ligamentoplastie isolée depuis plus d'un an, sans laxité antérieure résiduelle différentielle, ni instabilité, sans lésion ménisco-chondrale ni périphérique associée ;	I	2
- opérée par ligamentoplastie depuis plus d'un an avec suture méniscale associée, sans laxité résiduelle différentielle antérieure isolée, ni instabilité, sans lésion chondrale ni périphérique associée ;	I	2 à 3
- opérée par ligamentoplastie quel que soit le recul, avec méniscectomie significative et/ou lésion chondrale et/ou lésion périphérique associée et/ou avec laxité antérieure résiduelle différentielle marquée et /ou instabilité.	I	3 à 5
7. Laxité postérieure ou collatérale (interne ou externe) chronique du genou :
A engagement initial dans les armées :
- non opérée ;	I	5
- opérée avec bon contrôle de la laxité et selon la gêne fonctionnelle.	I	3 à 5
En cours de carrière ou de contrat, selon la gêne fonctionnelle.	I	3 à 5
8. Lésions méniscales et / ou chondrales objectivées par examen d'imagerie (IRM récente < 6 mois +/- radiographie) :
- traitées sans séquelle et asymptomatique ;	I	2
- traitées et symptomatique (douleur, hydarthrose) ;	I	3
- non traitées et symptomatique.	I	4
9. Pathologie fémoro-patellaire :
A l'engagement initial dans les armées :
- syndrome rotulien douloureux chronique ;	I	5
- épisode unique de luxation traumatique de rotule, sans dysplasie fémoro patellaire et sans récidive ;	I	1
- antécédents de chirurgie de reconstruction de l'aileron rotulien suite à un épisode isolé de luxation traumatique sans lésions cartilagineuse ou dysplasie fémoro-patellaire (chirurgie > 1 an et examen clinique normal) ;	I	2
- antécédents de chirurgie de l'instabilité rotulienne pour instabilité rotulienne objective avec dysplasie fémoro-patellaire avérée.	I	5
En cours de carrière ou de contrat :
- syndrome rotulien douloureux ;	I	2 à 3
- instabilité rotulienne stabilisée sans lésion chondrale ;	I	2
- instabilité rotulienne stabilisée avec lésion chondrale ;	I	3
- instabilité rotulienne récidivante ou malformation fémoro-patellaire ou du système extenseur.	I	3 à 4
10. Maladie de Pellegrini-Stieda, d'Osgood-Schlatter :
- sans séquelle fonctionnelle ;	I	1 à 2
- avec séquelles, selon la gêne fonctionnelle.	I	3
11. Ostéochondrite disséquante du genou :
A l'engagement initial dans les armées, si défect ou séquestre en place à la radiographie ;	I	5
En cours de carrière ou de contrat, opérée ou non, en fonction du résultat fonctionnel.	I	2 à 5
12. Gonarthrose :
A l'engagement initial dans les armées, gonarthrose opérée ou non, ou ostéotomie tibiale ou fémorale ;	I	5
En cours de carrière ou de contrat :
- gonarthrose ou ostéonécrose clinique et radiologique débutante ;	I	3
- gonarthrose ou ostéonécrose évoluée ;	I	4 à 5
- ostéotomie, prothèse unicompartimentale, prothèse totale de genou sur gonarthrose, selon résultat.	I	3 à 5
Nota. - En cours de carrière ou de contrat, le classement I = 3 pour gonarthrose ou ostéonécrose aseptique débutante ou ostéotomie ou prothèse peut être compatible avec une affectation en collectivités et territoire d'outre-mer dans un emploi non opérationnel.

1.3.2.3.4. Affections des chevilles et des pieds (index 50)

1. Instabilité chronique de la cheville :
A l'engagement initial dans les armées :
- laxité responsable d'instabilité chronique ;	I	5
- laxité et/ou instabilité chronique(s) opérée(s), selon le résultat fonctionnel	I	2 à 5
En cours de carrière ou de contrat :
- instabilité chronique stabilisée par ligamentoplastie ;	I	2
- entorses à répétition sans laxité ;	I	3
- laxité et instabilité chronique ;	I	4
- instabilité ou syndrome sous-talien.	I	4
2. Lésion ostéochondrale du dôme astragalien
A l'engagement initial dans les armées	I	5
En cours de carrière ou de contrat, non opérée ou opérée, en fonction des signes fonctionnels	I	2 à 5
3. Arthrose de la cheville :
A l'engagement initial dans les armées ;	I	5
En cours de carrière ou de contrat :
- débutante ;	I	3
- évoluée et enraidissante ;	I	4 à 5
- arthrodèse ;	I	3 à 4
- prothèse de cheville.	I	4 à 5
4. Pieds plats (examen podoscopique) :
- selon le retentissement algo-fonctionnel ;	I	1 à 3
- pieds plats majeurs avec rupture de l'arche interne.	I	5
5. Pieds creux (examen podoscopique) :
- pieds creux simples selon le retentissement algo-fonctionnel ;	I	1 à 3
- pieds creux neurologiques (voir index 310 à index 356).	I	3 à 5
6. Troubles statiques de l'arrière pied (varus, valgus) :
- asymptomatique et sans trouble de la marche ;	I	1 à 2
- symptomatique ou avec troubles de la marche.	I	3 à 4
7. Troubles statiques de l'avant pied (métatarsus varus, avant pied rond) :
- asymptomatique et sans trouble de la marche ;	I	2
- symptomatique ou avec troubles de la marche ;	I	3
- hallux valgus ou quintus varus :
- asymptomatique ;	I	1
- opéré asymptomatique (petit matériel d'ostéosynthèse toléré, à l'appréciation du chirurgien orthopédique) ;	I	2
- symptomatique et/ou compliqué.	I	3 à 4
8. Pathologie des orteils :
- orteils en griffe ou en marteau, orteil surnuméraire :
- asymptomatique ;	I	1
- symptomatique ;	I	2 à 4
- autres déformations des orteils, selon la gêne fonctionnelle.	I	2 à 4
9. Pieds divers (talalgies, métatarsalgies, maladies de Haglund, de Morton) :
- asymptomatique ;	I	2
- symptomatique.	I	3
10. Ankylose du pied :
- ankylose de l'arrière pied, médio-pied, synostose astragalo-calcanéenne, synostose calcanéo-scaphoïdienne, selon la gêne fonctionnelle ;	I	2 à 5
- ankylose en rectitude de l'articulation métatarsophalangienne du gros orteil.	I	3
11. Pathologie de l'aponévrose plantaire :
- maladie de Ledderhose ;	I	3 à 5
- rupture de l'aponévrose.	I	2 à 5
12. Pied douloureux chronique et/ou gêne au chaussage :
- A engagement initial dans les armées ;	I	5
- En cours de carrière ou de contrat.	I	3 à 5
13. Arthrose métatarsophalangienne - hallux rigidus
A engagement initial dans les armées	I	5
En cours de carrière ou de contrat	I	3 à 5
14. Amputations du pied :
A l'engagement initial dans les armées (outre la gêne fonctionnelle, seront prises en compte les douleurs résiduelles)
- orteils selon gêne fonctionnelle ;	I	2 à 5
- trans-métatarsienne, Lisfranc, Chopart ;	I	6
En cours de carrière ou de contrat, selon gêne fonctionnelle.	I	2 à 5

1.3.3. Affections de la paroi abdominale
1.3.3.1. Hernies (index 51)

1. Inguinales ou crurales :
- réductibles ;	G	3T
- non réductibles.	G	5T
2. Ombilicales, hernies de la ligne blanche :
- non douloureuses ;	G	2
- douloureuses.	G	4T
3. Hernies inguinales, crurales, ombilicales, ligne blanche opérées.	G	2

1.3.3.2. Séquelles d'interventions (index 52)

1. Cicatrice abdominale non compliquée.	G	2
2. Éventrations :
- taille < 10 cm :
- avant intervention ;	G	3
- après intervention.	G	2
- taille > 10 cm :
- avant intervention ;	G	5
- après intervention.	G	3

2. MALADIES INFECTIEUSES ET PARASITAIRES
2.1. Généralités (index 53)

Le très large éventail des maladies d'origine microbienne, virale ou parasitaire ne permet pas de les envisager toutes. Leur étude exhaustive serait par ailleurs superflue. En effet, si dans le cadre habituel de la détermination d'une aptitude, les séquelles de ce genre d'atteinte sont fréquemment rencontrées, l'affection elle-même à sa phase aiguë demeure par contre exceptionnelle.
Enfin, certaines de ces affections sont envisagées dans d'autres titres en fonction de leur localisation.

Nota. -
1. Leur diagnostic devrait impliquer, par ailleurs, une confirmation microbienne et/ou immunologique.
2. Un traitement curatif ou prophylactique au long cours ne saurait constituer à lui seul un motif d'inaptitude que dans la mesure où il entraînerait un absentéisme itératif et/ou prolongé.