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Article 55 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics industriels)

Article 55 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics industriels)


Inventaire


Le titulaire tient un inventaire conformément aux stipulations de l'article 19.4. Cet inventaire retrace chaque entrée ou sortie et distingue notamment :


- le matériel à réparer ;
- les pièces neuves perçues dans les établissements de l'acheteur ;
- les pièces en bon état récupérées sur l'ensemble à ne pas réparer ;
- les pièces en mauvais état, les matières récupérées et les résidus.


Cet inventaire est contrôlé par l'acheteur.