a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, à la fin de la liste, après la référence « Titre V, chapitre 4, section 1 », est créée une nouvelle rubrique ainsi libellée :
«
Référence dans la LPP |
Code |
Libellé |
---|---|---|
Titre V, chapitre 4, section 2 |
Endoprothèse oesophagienne |
» ;
b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, dans la nouvelle rubrique, le code suivant est ajouté :
«
Référence dans la LPP |
Code |
Libellé |
---|---|---|
Titre V, chapitre 4, section 2 |
5442168 |
Endoprothèse oesophagienne |
».