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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2021 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2021 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier)


L'article 1er de l'arrêté susvisé est ainsi modifié :
1° A la quatrième ligne du tableau de l'article 1er de l'arrêté du 11 février 2020 susvisé, les mots : « 15 jours » de la deuxième et troisième colonne sont remplacés par les mots : « trente jours » ;
2° Au dernier alinéa, les mots : « 30 avril » sont remplacés par les mots : « 15 avril ».