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Article AUTONOME (Décret n° 2021-284 du 15 mars 2021 portant publication de la résolution MSC.385(94) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MSC.386(94) portant adoption des amendements à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée, adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MEPC.264(68) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 15 mai 2015, et de la résolution MEPC.265(68) portant adoption des amendements à l'annexe du Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, adoptée à Londres le 15 mai 2015 (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2021-284 du 15 mars 2021 portant publication de la résolution MSC.385(94) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MSC.386(94) portant adoption des amendements à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée, adoptée à Londres le 21 novembre 2014, de la résolution MEPC.264(68) portant adoption d'une partie du recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (dit recueil sur la navigation polaire), adoptée à Londres le 15 mai 2015, et de la résolution MEPC.265(68) portant adoption des amendements à l'annexe du Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, adoptée à Londres le 15 mai 2015 (1))


1 Recommandations additionnelles concernant la section 2 (Définitions) de l'Introduction



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Définitions employées dans la figure ci-dessus :
MDHT - Valeur moyenne des températures les plus hautes quotidiennes.
MDAT - Valeur moyenne des températures moyennes quotidiennes.
MDLT - Valeur moyenne des températures les plus basses quotidiennes.
Instructions recommandées pour déterminer MDLT :
1. Déterminer la température minimale quotidienne enregistrée pour chaque jour d'une période de dix ans.
2. Déterminer la moyenne des valeurs enregistrées sur la période de dix ans pour chaque jour.
3. Représenter les moyennes quotidiennes sur l'année.
4. Retenir la plus faible des moyennes pour la période d'exploitation.
2 Recommandations additionnelles concernant le chapitre 1 (Généralités)
2.1 Limitations en matière d'exploitation dans les glaces
2.1.1 Les limitations en matière d'exploitation dans les glaces peuvent être déterminées en utilisant des systèmes, des outils ou une analyse qui permettent d'évaluer les risques que présentent pour le navire les conditions de glace prévues, en prenant en compte des facteurs tels que la cote glace, la modification saisonnière de la résistance de la glace, l'assistance d'un brise-glace et le type, l'épaisseur et la concentration de la glace. La résistance de la structure du navire aux contraintes dues aux glaces et les opérations prévues du navire devraient être prises en compte. Les limitations devraient être incorporées à un système d'aide à la décision en matière d'exploitation dans les glaces.
2.1.2 Les limitations en matière d'exploitation dans les glaces devraient être déterminées à l'aide d'une méthode appropriée, si ces méthodes existent, sont utilisées depuis plusieurs années et ont été validées par l'expérience acquise en service. Les méthodes existantes et autres systèmes peuvent être jugées acceptables par l'Administration.
2.1.3 Aux fins de l'exploitation dans les glaces, il faudrait tenir compte des éventuelles limitations du navire en matière d'exploitation, des nombreux renseignements sur la méthode d'exploitation dans les glaces qui figure dans le Manuel d'exploitation dans les eaux polaires, de l'état du navire et de ses systèmes, des données historiques concernant la météorologie/les glaces et des prévisions météorologiques/de l'état des glaces pour la zone d'exploitation prévue, ainsi que des conditions du moment, y compris les observations visuelles des glaces, l'état de la mer, la visibilité et l'avis du personnel qualifié.
2.2 Évaluation de l'exploitation
2.2.1 Les présentes recommandations visent à aider les propriétaires de navires et les Administrations à effectuer et examiner, respectivement, l'évaluation prescrite dans la section 1.5 de la partie I-A portant sur les limitations et procédures en matière d'exploitation pour le Certificat pour navire polaire.
2.2.2 Étapes à suivre pour effectuer une évaluation de l'exploitation :
.1 recenser les dangers pertinents énoncés dans la section 3 de l'Introduction et les autres dangers en se fondant sur un examen des opérations prévues ;
.2 mettre au point un modèle (*) qui permette d'analyser les dangers en tenant compte des éléments ci-après :
.1 élaboration de scénarios d'accident ;
.2 probabilité des événements dans chaque scénario d'accident ; et
.3 conséquence de l'état final dans chaque scénario ;
.3 évaluer les risques et en déterminer l'acceptabilité :
.1 estimer les degrés de risques conformément à la méthode de modélisation sélectionnée ;
.2 évaluer si les degrés de risques sont acceptables ; et
.4 dans les cas où les degrés de risques déterminés aux étapes 1 à 3 sont jugés trop élevés, recenser les options de maîtrise des risques existantes qui visent à atteindre un ou plusieurs des objectifs ci-après, ou en élaborer de nouvelles :
.1 réduire la fréquence des défaillances grâce à l'amélioration de la conception, des procédures, de la formation, etc. ;
.2 atténuer les effets des défaillances de manière à prévenir les accidents ;
.3 limiter les situations dans lesquelles des défaillances peuvent se produire ; ou
.4 atténuer les conséquences des accidents ; et
.5 introduire des options de maîtrise des risques pour la conception, les procédures, la formation et les limitations, selon qu'il convient.
2.3 Normes de performance
Un système préalablement accepté sur la base de certificats délivrés par le constructeur ou par une société de classification et/ou sur la base du service satisfaisant des systèmes existants peut être installé à bord des navires neufs et des navires existants en l'absence de normes de performance ou d'essai acceptées par l'Organisation.
3 Recommandations additionnelles concernant le chapitre 2 (Manuel d'exploitation dans les eaux polaires)
3.1 Recommandation concernant le contenu du Manuel d'exploitation dans les eaux polaires
3.1.1 Le Manuel d'exploitation dans les eaux polaires vise tous les aspects de l'exploitation traités au chapitre 2 de la partie I-A. Lorsque la documentation d'un navire contient déjà les renseignements, procédures et plans appropriés, il n'est pas nécessaire que le Manuel d'exploitation dans les eaux polaires lui-même reprenne ces éléments. Il est conseillé plutôt de faire des renvois au document de référence approprié.
3.1.2 Un modèle de table des matières figure à l'appendice II.
3.1.3 Cette table des matières suit la structure générale du chapitre 2. Toutes les sections énoncées ci-après ne seront pas applicables à tous les navires polaires. De nombreux navires de la catégorie C qui effectuent des voyages occasionnels ou limités dans les eaux polaires n'auront pas besoin de mettre en place des procédures en vue de situations dont la probabilité d'occurrence est très faible. Cependant, il est peut-être souhaitable de conserver une structure commune dans le Manuel afin de rappeler que, en cas de changement d'hypothèse, il peut également être nécessaire de mettre à jour le contenu du Manuel. Si l'on indique qu'un aspect est « sans objet », cela signale en outre à l'Administration que cet aspect a été pris en considération et qu'il n'a pas été simplement omis.
3.2 Recommandations concernant la navigation avec l'assistance d'un brise-glace
En ce qui concerne la navigation avec l'assistance d'un brise-glace, il faudrait tenir compte des considérations suivantes :
.1 lorsqu'ils s'approchent du point de départ du convoi dans les glaces devant suivre un/des brise-glace ou si un brise-glace escorte un navire jusqu'au point de rencontre avec le brise-glace, les navires devraient établir une liaison radio sur la voie 16 en ondes métriques et agir conformément aux instructions du brise-glace ;
.2 le brise-glace qui prête assistance au convoi de navires dans les glaces devrait donner les ordres aux navires du convoi ;
.3 la position d'un navire dans le convoi devrait être déterminée par le brise-glace qui prête assistance ;
.4 le navire dans le convoi, suivant les instructions du brise-glace prêtant assistance, devrait établir une liaison de communication avec le brise-glace sur la voie en ondes métriques indiquée par ce brise-glace ;
.5 pendant qu'il fait partie du convoi, le navire devrait veiller à respecter les instructions du brise-glace ;
.6 la position dans le convoi, la vitesse et la distance par rapport à un navire qui précède sont telles que dictées par le brise-glace ;
.7 le navire devrait notifier immédiatement au brise-glace toute difficulté à conserver la position dans le convoi, la vitesse et/ou la distance par rapport à un autre navire dans le convoi ; et
.8 le navire devrait notifier immédiatement toute avarie au brise-glace.


(*) Il y a lieu de se reporter aux techniques présentées à l'appendice 3 des Directives révisées pour l'évaluation formelle de la sécurité (FSA) à utiliser dans le cadre du processus d'élaboration de règles de l'OMI (MSC-MEPC.2/Circ.12) et à la norme CEI 31010 : 2009 de l'ISO, intitulée « Gestion des risques - Techniques d'évaluation des risques ».