Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2024.
La dernière session d'examen de l'option « viticulture-œnologie » du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 21 juillet 2009 susvisé est fixée à 2023. A l'issue de cette session, l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-œnologie » est abrogé.