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Article AUTONOME (Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure)

Article AUTONOME (Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure)


ANNEXE III
MODÈLE DE L'ATTESTATION DE CAPACITÉ À NAVIGUER SEUL À BORD
ATTESTATION DE CAPACITÉ À NAVIGUER SEUL À BORD


N°.
Nom et prénom du conducteur :
Adresse :
Titulaire du certificat de capacité n° du groupe.
Titulaire d'un titre équivalent :
Délivrée le :
Par :
Bateaux sur lesquels le conducteur peut conduire seul à bord :


NUMÉRO
EUROPÉEN
d'identification

DEVISE
du bateau

LONGUEUR

ÉQUIPEMENT
supplémentaire

DATE DE VISITE


A , le