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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 février 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Régnié »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 février 2021 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Régnié »)


Le décret n° 2011-1810 du 6 décembre 2011 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Régnié » est abrogé.