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Article 60 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-213 du 24 février 2021 actualisant les dénominations des communes dans les décrets portant délimitation des cantons)

Article 60 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-213 du 24 février 2021 actualisant les dénominations des communes dans les décrets portant délimitation des cantons)


Le décret n° 2014-169 du 17 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Vendée est ainsi modifié :
1° A l'article 1er, le mot : « (Montaigu) » est remplacé par les mots : « (Montaigu-Vendée) » ;
2° A l'article 2 :


-les mots : « Belleville-sur-Vie, » sont remplacés par le mot : « Bellevigny, » ;
-les mots : « La Génétouze ; » sont remplacés par les mots : « La Genétouze, » ;
-le mot : « Mormaison, » est remplacé par le mot : « Montréverd, » ;
-les mots : « Saint-André-Treize-Voies, », « Saint-Sulpice-le-Verdon, » et « Saligny » sont supprimés ;


3° A l'article 4 :


-les mots : « Les Essarts, » sont remplacés par les mots : « Essarts en Bocage, » ;
-les mots : « Boulogne, », « L'Oie, » et « « Sainte-Florence, » sont supprimés ;


4° A l'article 5 :


-les mots : « Mouilleron-en-Pareds, » sont remplacés par les mots : « Mouilleron-Saint-Germain, » ;
-les mots : « Saint-Germain-l'Aiguiller, » sont supprimés ;


5° A l'article 6 :


-le mot : « Auzay, » est remplacé par les mots : « Auchay-sur-Vendée, » ;
-le mot : « Doix, » est remplacé par les mots : « Doix lès Fontaines, » ;
-après les mots : « Puy-de-Serre, », sont insérés les mots : « Rives-d'Autise, » ;
-le mot : « Velluire, » est remplacé par les mots : « Les Velluire-sur-Vendée, » ;
-les mots : « Chaix, », « Fontaines, », « Nieul-sur-l'Autise, », « Oulmes, » et « Le Poiré-sur-Velluire, » sont supprimés ;


6° A l'article 7 :


-après les mots : « Saint-Paul-en-Pareds, », est inséré le mot : « Sèvremont, » ;
-les mots : « Les Châtelliers-Châteaumur, », « La Flocellière, », « La Pommeraie-sur-Sèvre, » et « Saint-Michel-Mont-Mercure, » sont supprimés ;


7° A l'article 10 :


-après les mots : « Les Pineaux, », sont insérés les mots : « Rives de l'Yon, » ;
-les mots : « Chaillé-sous-les-Ormeaux, » et « Saint-Florent-des-Bois, » sont supprimés ;


8° A l'article 11 :


-chaque occurrence du mot : « Montaigu » est remplacée par les mots : « Montaigu-Vendée » ;
-les mots : « Boufféré, », « La Guyonnière, », « Saint-Georges-de-Montaigu, » et « Saint-Hilaire-de-Loulay, » sont supprimés ;


9° A l'article 12 :


-le mot : « Chambretaud, » est remplacé par le mot : « Chanverrie, » ;
-les mots : «, La Verrie » sont supprimés ;


10° Au 1° de l'article 14 :


-le mot : « Aubigny, » est remplacé par les mots : « Aubigny-Les Clouzeaux, » ;
-les mots : « Les Clouzeaux, » sont supprimés ;


11° A l'article 15, les mots : « les communes suivantes : Château d'Olonne, Olonne sur Mer, Les Sables d'Olonne. » sont remplacés par les mots : « la commune des Sables-d'Olonne. » ;
12° A l'article 18 :


-après les mots : « communes suivantes : », sont insérés les mots : « Les Achards, » ;
-les mots : « La Chapelle-Achard, » et « La Mothe-Achard, » sont supprimés.