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Article 44 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-213 du 24 février 2021 actualisant les dénominations des communes dans les décrets portant délimitation des cantons)

Article 44 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-213 du 24 février 2021 actualisant les dénominations des communes dans les décrets portant délimitation des cantons)


Le décret n° 2014-196 du 20 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de l'Oise est ainsi modifié :
1° A l'article 3, le mot : « Troussures, » est supprimé ;
2° A l'article 5 :


-après les mots : « Corbeil-Cerf, », sont insérés les mots : « La Corne-en-Vexin, » ;
-les mots : « Le Déluge, » sont remplacés par les mots : « La Drenne, » ;
-les mots : « Hardivillers-en-Vexin, » sont remplacés par les mots : « Les Hauts-Talican, » ;
-après les mots : « Montagny-en-Vexin, », est inséré le mot : « Montchevreuil, » ;
-les mots : « Bachivillers, », « Beaumont-les-Nonains, », « Boissy-le-Bois, », « Enencourt-le-Sec, », « Fresneaux-Montchevreuil, », « Montherlant, », « La Neuville-d'Aumont, », « La Neuville-Garnier, », « Ressons-l'Abbaye, », « Villers-sur-Trie, » et « Villotran » sont supprimés ;


3° A l'article 12, le mot : « Boutavent, » est supprimé ;
4° A l'article 13, les mots : « Anserville, » et « Fosseuse, » sont supprimés ;
5° A l'article 19 :


-les mots : « Villers-Saint-Frambourg. » sont remplacés par les mots : « Villers-Saint-Frambourg-Ognon. » ;
-le mot : « Ognon, » est supprimé.