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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2020 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2020 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux)


Le plan comptable joint en annexe de l'arrêté du 15 décembre 2020 susvisé est ainsi modifié :


- Le compte 60322 - Fournitures consommables est ainsi subdivisé :


603221 - Combustibles et carburants
603222 - Produits d'entretien
603223 - Fournitures d'atelier
603224 - Fournitures administratives
603225 - Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs
603226 - Fournitures hôtelières
6032261 - Protections, produits absorbants
6032268 - Autres fournitures hôtelières
603227 - Emballages
603228 - Autres fournitures consommables


- Le compte 6112 - Prestations à caractère médico-social est ainsi subdivisé :


61121 - Ergothérapie
61128 - Autres prestations à caractère médico-social


- Le compte 6135 - Locations mobilières est ainsi subdivisé :


61351 - Informatique
61352 - Équipements
61353 - Matériel de transport
61357 - Matériel médical
61358 - Autres locations mobilières


- Le compte 6168 - Primes d'assurance - Autres risques est ainsi subdivisé :


61681 - Assurance maladie, maternité et accident du travail
61688 - Autres risques


- Le compte 735 est renommé « Produits des EHPAD et des petites unités de vie - secteur des personnes âgées ».