L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport est ainsi modifiée :
1° A l'activité « ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES » :
La ligne :
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CQP « moniteur en sport adapté », délivré jusqu'au 7 juin 2021. |
Encadrement des activités physiques adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique. |
est remplacée par la ligne suivante :
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CQP « moniteur en sport adapté », délivré jusqu'au 7 juin 2021. |
Encadrement des activités en sport adapté aux personnes en situation de handicap mental ou psychique. |
2° A l'activité « AÏKIDO, AÏKIBUDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
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Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP « moniteur d'arts martiaux, mention « aïkido, aïkibudo », délivré jusqu'au 3 décembre 2020 |
Encadrement de l'aïkido, aïkibudo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
3° L'activité « BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » est complétée par les deux lignes suivantes :
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Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP « Base Ball-Softball-Cricket », délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
4 |
Entraînement et encadrement des activités de baseball ou softball ou cricket. |
4° A l'activité « BASKET-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
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Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP « technicien sportif de basket-ball », délivré jusqu'au 25 juillet 2020. |
Entraînement et encadrement du basket-ball. |
5° A l'activité « ÉQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
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BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation », délivré jusqu'au 31 décembre 2020. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation. |
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BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « tourisme équestre », délivré jusqu'au 31 décembre 2020. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire. |
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BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation western », délivré jusqu'au 31 décembre 2020. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western. |
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BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation de tradition et de travail », délivré jusqu'au 31 décembre 2020. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail. |
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BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « attelage », délivré jusqu'au 31 décembre 2020. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage. |
6° A l'activité « ESCALADE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
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Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP « animateur d'escalade sur structure artificielle », délivré jusqu'au 3 décembre 2020. |
Encadrement des activités d'escalade sur structure artificielle d'escalade. |
7° A l'activité « ESCRIME »
a) Après le mot : « ESCRIME » sont ajoutés les mots : « y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice ».
b) La ligne :
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CQP « moniteur d'escrime », option « fleuret », délivré jusqu'au 23 août 2020. |
Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
est remplacée par la ligne suivante :
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CQP « moniteur d'escrime », option « fleuret », délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
3 |
Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
c) La ligne :
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CQP « moniteur d'escrime », option « épée », délivré jusqu'au 23 août 2020. |
Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
est remplacée par la ligne suivante :
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CQP « moniteur d'escrime », option « épée », délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
3 |
Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
d) La ligne :
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CQP « moniteur d'escrime », option « sabre », délivré jusqu'au 23 août 2020. |
Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
est remplacée par la ligne suivante :
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CQP « moniteur d'escrime », option « sabre », délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
3 |
Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
e) La ligne suivante est supprimée :
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CQP « moniteur d'escrime », option « artistique », délivré jusqu'au 23 août 2020. |
Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
8° A l'activité « JUDO-JUJITSU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
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Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP « moniteur d'arts martiaux », mention « judo-jujitsu », délivré jusqu'au 3 décembre 2020 |
Encadrement du judo-jujitsu jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
9° A l'activité « KARATÉ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
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Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP « moniteur d'arts martiaux », mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 3 décembre 2020 |
Encadrement du karaté et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
10° A l'activité « KENDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
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Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP « moniteur d'arts martiaux », mention « kendo et disciplines associées », délivré jusqu'au 3 décembre 2020 |
Encadrement du kendo et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
11° A l'activité « PÊCHE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
La ligne suivante est supprimée :
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BP JEPS spécialité « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 31 décembre 2020. |
4 |
Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce. |
12° A l'activité « SPORT AUTOMOBILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
a) La ligne :
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BP JEPS, spécialité « sport automobile », mention « karting », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting. |
est remplacée par la ligne :
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BP JEPS, spécialité « sport automobile », mention « karting », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting. |
b) La ligne :
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UCC « conduite sur glace » associée au BP JEPS spécialité « sport automobile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace. |
est remplacée par la ligne :
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UCC « conduite sur glace » associée au BP JEPS spécialité « sport automobile ». |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace. |
13° A l'activité « SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne suivante est supprimée :
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BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « patinage sur glace », délivré jusqu'au 31 décembre 2020. |
4 |
Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace. |
14° A l'activité « TAEKWONDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
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Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP « moniteur d'arts martiaux », mention « taekwondo et disciplines associées », délivré jusqu'au 3 décembre 2020. |
Encadrement du taekwondo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
15° A l'activité « VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
La ligne suivante est supprimée :
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CS « croisière » associé au BPJEPS spécialité « activités nautiques », mention « voile », mention plurivalente support « croisière côtière » ou support « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 1er janvier 2021. |
Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. |
Dans les limites de navigation du ou des voilier (s) utilisé (s). |
16° A l'activité « VOL EN SOUFFLERIE » :
a) La ligne :
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CQP « moniteur de vol à plat en soufflerie » délivré jusqu'au 25 juillet 2020. |
Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des installations. |
Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes. |
est remplacée par la ligne :
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CQP « moniteur de vol à plat en soufflerie » délivré du 16 décembre 2020 au 16 décembre 2025. |
4 |
Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie. |
Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes. |
b) La ligne suivante est supprimée :
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CQP « moniteur de vol à plat en soufflerie » assorti de la qualification complémentaire « vol 3 D en soufflerie » délivré jusqu'au 25 juillet 2020. |
Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie et des activités de vol 3 D en soufflerie. |
Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes. |
17° A l'activité « WUSHU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
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Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
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CQP moniteur d'arts martiaux mention « arts énergétiques chinois » délivré jusqu'au 3 décembre 2020. |
Encadrement des arts énergétiques chinois jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
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CQP moniteur d'arts martiaux mention « arts martiaux chinois externes » délivré jusqu'au 3 décembre 2020. |
Encadrement des arts martiaux chinois externes jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
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CQP moniteur d'arts martiaux mention « arts martiaux chinois internes » délivré jusqu'au 3 décembre 2020. |
Encadrement des arts martiaux chinois internes jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
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CQP moniteur d'arts martiaux mention « karaté et disciplines associées » délivré jusqu'au 3 décembre 2020. |
Encadrement du karaté et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. |
sont supprimées.