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Article 23 AUTONOME (Arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air)

Article 23 AUTONOME (Arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air)


Les expertises révisionnelles réalisées en CEMPN ont une durée de validité de 6, 12 ou 24 mois, selon la spécialité d'appartenance conformément au tableau suivant.


SPÉCIALITÉ

PÉRIODICITÉ DE L'EXPERTISE RÉVISIONNELLE
EN CENTRE D'EXPERTISE MÉDICALE
DU PERSONNEL NAVIGANT

PÉRIODICITÉ DE LA VISITE
INTERMÉDIAIRE
DE CONTRÔLE

Parachutistes navigants ayant la qualification « parachutiste d'essai et de réception » (cf. l'arrêté cité en sixième référence)

6 mois

Sans objet

Pilotes de chasse et instructeurs chasse (1)

12 mois

6 mois

Navigateur officier système d'arme (NOSA) de combat

12 mois

6 mois

Élèves officiers de l'air ou les élèves officiers du PN, en cours de formation

12 mois

6 mois

Parachutistes navigants expérimentateurs non qualifiés « parachutiste d'essai et de réception »

12 mois

6 mois

Contrôleurs aériens (2) et convoyeurs et convoyeuses de l'air

24 mois

12 mois

Autres spécialités du PN (1)

24 mois

Tous les 6 mois

(1) Les pilotes qui occupent un poste nécessitant une aptitude « classe 1 » (PN de l'aviation civile) doivent respecter les périodicités de visite imposées par le règlement de l'Union européenne (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.
(2) Le personnel contrôleur aérien positionné sur un poste exigeant l'aptitude médicale « classe 3 » (contrôle de la circulation aérienne générale) et dont l'âge est supérieur à 40 ans se soumet à une visite annuelle en CEMPN.
Pour le personnel navigant n'ayant plus de fonction de conduite et de sécurité à bord (complément d'équipage), le régime de suivi est élargi à une périodicité double sauf mention médicale contraire.