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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2021 portant approbation de modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale du sport »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2021 portant approbation de modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale du sport »)


Les modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale du sport » sont approuvées.