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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 février 2021 fixant pour les années 2021 et 2022 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps du ministère de la culture)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 février 2021 fixant pour les années 2021 et 2022 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps du ministère de la culture)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2021 et 2022, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.