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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 février 2021 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2020 modifié portant délégation de signature (direction des sports))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 février 2021 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2020 modifié portant délégation de signature (direction des sports))


L'article 3 de l'arrêté du 2 janvier 2020 susvisé est ainsi rédigé :


« Art. 3. - I. - A la sous-direction de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique, en cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice, délégation est donnée à M. Michel LAFON, conseiller technique et pédagogique de classe exceptionnelle, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé des sports, tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction.
« II. - En cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice ou de M. Michel LAFON, délégation est donnée à M. Pierre-Alexis LATOUR, inspecteur de la jeunesse et des sports. »