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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-100 du 1er février 2021 relatif aux épreuves de remplacement du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session 2021)

Données brutes

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-100 du 1er février 2021 relatif aux épreuves de remplacement du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session 2021)

I.-Le tableau figurant au I de l'article D. 371-3 du même code est ainsi modifié :
1° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

» ;
2° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

».
II.-Le tableau figurant au I de l'article D. 373-2 du même code est ainsi modifié :
1° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

» ;
2° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

».
III.-Le tableau figurant au I de l'article D. 374-3 du même code est ainsi modifié :
1° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

» ;
2° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

».