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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 juin 2012 accordant l'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport)
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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 juin 2012 accordant l'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.