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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 janvier 2021 portant organisation du service militaire adapté)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 janvier 2021 portant organisation du service militaire adapté)


Après le d du 10° de l'article 1er de l'arrêté du 27 décembre 2019 susvisé, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« e) Le service militaire adapté ».