Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art)

A l'article 2 du même arrêté, les mots : « l'arrêté du 15 juillet 2009 » sont remplacés par les mots : « à l'annexe X de l'arrêté du 17 juin 2020 à partir de la session d'examen 2022, commençant au 1er janvier 2022. »