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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle)

Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle)


Aux articles 3,4,6 et 7 de l'arrêté du 5 août 2015 susvisé, les mots : « des essences des armées » sont remplacés par les mots : « de l'énergie opérationnelle ».