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Article 18 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle)

Article 18 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle)


Le III de l'article 1 de l'arrêté du 25 février 2015 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« III.-Relevant du service de l'énergie opérationnelle :
« 1° La sous-direction opérations de la direction du service de l'énergie opérationnelle ;
« 2° La base pétrolière interarmées. »